Jean-Baptiste C, demeurant ... et M. Claude E, demeurant ... ; M.

RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 06/10/2025 à 9h30 2025013353 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste

RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 06/10/2025 à 9h30 2025013377 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste

RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 06/10/2025 à 9h30 2025013383 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste

RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 06/10/2025 à 9h30 2025013461 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste

RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 06/10/2025 à 9h30 2025013485 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste

RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 06/10/2025 à 9h30 2025013513 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Jean-Baptiste

Pascal, Jean, Pierre Yves Y..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), ès qualités de légataire universel de M. Jean-Baptiste Marie Z..., décédé le 21 octobre 1992, de M. Jean-François A..., demeurant ...

Jean-Baptiste A doit prendre effet à compter du 27 février 1981 ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel et de n'accorder à M.

et a nommé : * Juge-commissaire : Madame Stéphanie RECEVEUR * Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste MERVELET * Liquidateur Judiciaire : la SCP, [A], [E] prise en la personne de Maître,

Adresse 2], DEFENDERESSE à titre principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs Jean-Baptiste

DÉFENDEUR Monsieur [B] [I] [D] [U] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Marie BANCK, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : 402 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Monsieur Jean-Baptiste

L'EXERCICE PAR CIAIS, PROPRIETAIRE, LE 7 FEVRIER 1959, DE SON DROIT DE REPENTIR, UN ARRET IRREVOCABLE DU 20 DECEMBRE 1965 A FIXE AU 1ER JANVIER 1954 LE POINT DE DEPART DU BAIL COMMERCIAL RENOUVELE CONSENTI A JEAN-BAPTISTE

Jean-Baptiste X, Norbert Y, Claude Z, Francis C et François B et de Mme Odile A le versement solidaire et conjoint de la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

représentant sa fille D A C demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 13 juin et du 16 septembre 2024 par lesquelles le recteur de l'académie de Paris a affecté sa fille, A C, au collège Jean-Baptiste

né le 15 Août 1989 à SOUASSI (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 19/10/2016 à 14 h 55 par télécopie, par Me Jean Baptiste DE BOYER-MONTEGUT, avocat ; A l'audience publique du

. ; 2 / déclaré n'y avoir lieu à suivre du chef ci-dessus à l'encontre de Jean-Baptiste D..., Herman H..., Michel G..., Claude Y... épouse E... et Julie Z... épouse B... ; Vu le mémoire personnel produit

Jean-Baptiste X... Y..., demeurant rue Labourdonnais, Le Port (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de M.

Jean-Baptiste Y... et autres la décision du ministre de l'emploi et de la solidarité du 12 octobre 2001 autorisant le transfert de l'officine pharmacie de M.

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Jean-Baptiste X... ... 56890 MEUCON Appelant, comparant