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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec76

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 004545 du 17/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Catherine Simone

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68e899ea60ca52a2831c0192

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DE REFERE du 09 Octobre 2025 N° 2025/422 Rôle N° RG 25/00180 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOV3R SAS MSE GROUP C/ Société O'SWIM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91154dac40c7d0d2b2b6

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

répertoire général : N° RG 24/00339 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJWUZ Vu le recours formé par : Maître [C] [U] Avocat [Adresse 1] [Localité 3] Comparant en personne et assisté de Me Charles SIMON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd2

Appel

28 octobre 2003

28 octobre 2003

RIGAULT, avoués assistée de Me SIMON, avocat APPELANTES d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 28 Novembre 2001 D'une part, ET : S.C.P.

Source officielle
CA

4e Chambre A

60328552a27559b911c0095a

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

4] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Armelle BOUTY de la SCP BOUTY & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b4fe

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

TCORLEANS 26/06/2008 ARRÊT du : 26 JUIN 2008 No RG : 07/03113 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date du 27 Octobre 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Madame Isabella

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb442896d88121ff034d54

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

SIMON-THIBAUD Me I. FICI Me R. CHERFILS Me L.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61627777a2bc6369e8386d8c

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Serge AYACHE , avocat au barreau D'AIX en PROVENCE INTIMES SARL FRANVAL,, demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603547140dde37708e606b49

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

1970 à [Localité 1] (Congo) [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [A] [W] épouse [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 2] (Angola) Représentés et assistés de Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

64a8ff8303029105dbedc270

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[J] ARDISSON, Président de chambre Mme Marion PRIMEVERT, Conseillère, Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Conseillère, Qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b5873502b828318c4e1c6

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Me Jean-François JOURDAN Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal Judiciaire de NICE en date du 29 juillet 2022 enregistrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c46

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Mehmet X... ... 72100 LE MANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 008883 du 15/ 11/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Isabelle

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Michel Fradin, demeurant "Bordebare", 37310 Saint-Quentin-sur-Indrois, 49 / de Mme Simone Francois, demeurant 70, rue de Parçay, 37100 Tours, 50 / de Mme Brigitte Fuchs, demeurant Villeseptier,

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa2435a34ad10008581945

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

octobre 2023 par Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Isabelle

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa2439a34ad10008581947

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

octobre 2023 par Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Isabelle

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa243da34ad10008581949

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

octobre 2023 par Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Isabelle

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa2441a34ad1000858194b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

octobre 2023 par Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Isabelle

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0310REP003528797

Admin. suprême

10 mars 1998

10 mars 1998

    COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME   PREMIÈRE CHAMBRE                     Requête n o 35287/97     Luciano de Simon

Source officielle
CC

civ3

61372133cd580146773f1cbe

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Isabella, Septème, Les Vallons, 2°/ de Mme X... F..., née E..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), HLM la Marine Saint-Gabriel, 3°/ de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab4a7ef77d000880b34c

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Rôle N° RG 22/09011 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJTYD Société [2] C/ CPAM BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle RAFEL - CPAM BOUCHES

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Ruas, Mathilde, georgette, simone, isabelle

SIREN 106910730Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

07/07/2026

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Procédures collectives

PERNA, Isabelle Maria Simone, PERNA (EI)

SIREN 520324633Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Selarl pelletier et associes mandataires judiciaires prise en la personne de Maître Nicolas pelletier 52-56 Rue Molière 85000 La Roche-Sur-Yon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception d

05/06/2026

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Créations

DEVAILLY, Isabelle, Anne, Simone

SIREN 400616850Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

09/05/2026

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Radiations

BOURGON, Isabelle, Simonne, NAWALAGE COORAY

SIREN 397521022Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

23/04/2026

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Radiations

MEDOUAKH, Amélie Isabelle Francine Simone

SIREN 849855606Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

12/04/2026

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