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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200946_20240813
13 août 2024
13 août 2024
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ".
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01830_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ».
Source officielle1ère chambre
DTA_2100482_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ".
Source officielle4ème Chambre
DTA_2013250_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherches géologiques et minières, et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101177_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Mme A a accompagné sa demande de dispense d'évaluation environnementale d'une analyse hydrologique du 1er octobre 2020 relatif aux effets du changement d'affectation des terres occasionné par son projet
Source officielle2ème chambre
DTA_2002887_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière (BRGM) et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques
Source officielle4ème Chambre
DTA_1906460_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
il ressort de l'avis de la commission interministérielle en date du 9 juillet 2019 qu'il a été rendu au vu notamment du rapport météorologique établi par Météo France le 23 mai 2019 et du rapport hydrologique
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02315_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ". 5.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00730_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ". 7.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01515_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
des pièces du dossier que, satisfaisant à une demande de pièce complémentaire adressée par le service instructeur, la SAS Sagec méditerranée a joint à sa demande de permis de construire une étude hydrologique
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201996_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
préfet des Alpes-de-Haute-Provence a pris en considération l'évolution croissante des déformations du remblai, l'absence de tenue aux séismes du talus aval du barrage, le manque de connaissance sur l'hydrologie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102728_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par ailleurs, la seule circonstance qu'une étude hydrologique, laquelle, non reproduite au dossier, a fait l'objet d'un " résumé vulgarisé " rédigé par le requérant lui-même, a déjà été réalisée, ne saurait
Source officielle2ème chambre
DTA_2000579_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Ensuite, la surface de la commune est constituée à 83 % de terres libres, agricoles, naturelles et hydrologiques que les élus souhaitent préserver au mieux. Ces enjeux sont traduits en orientations.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103362_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière (BRGM) et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103487_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ".
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000903_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Si la société requérante produit, en cours d'instance, une nouvelle étude hydrologique révisant à la baisse le module au droit des deux prises d'eau envisagées par le projet (0,52 m³/s au lieu de 0,65
Source officielleChambre 2
DTA_2300040_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
visé le code de l’urbanisme, le plan local d’urbanisme intercommunal d’Aulhat-Flat, Brenat, Orbeil, Saint-Babel et Saint-Yvoine approuvé le 12 décembre 2019 et dont il fait application, l’étude hydrologique
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007741359
19 février 1988
19 février 1988
X... et B..., architectes de groupe, ont participé avec le bureau d'études O.T.H. à la conception du réseau de chauffage et sont intervenus dans le choix du matériau hydrofuge de protection dit "Protexulate
Source officielle10 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007661653
9 mars 1983
9 mars 1983
CONSIDERANT QU'IL EST CONSTANT QUE LES DESORDRES CONSTATES SONT IMPUTABLES AU DEFAUT D'ENVELOPPE PARFAITEMENT ETANCHE A L'EAU ALORS QUE LE MATERIAU UTILISE POUR LA TUYAUTERIE EST PARFAITEMENT SENSIBLE A L'HYDROLYSE
Source officielleTrib. de Commerce
69a50f6fcdc6046d4735d22f
15 avril 2025
15 avril 2025
D'UNE PROCEDURE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEBITEUR : SAS ANCLARENA [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 888 744 174 RCS [Localité 1] Activité : Fabrication d'huiles essentielles eaux florales hydrolats
Source officiellePage 25 sur 71