..., épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du PUY-de-DOME, en date du 26 juin 2001, qui les a condamnés, le premier pour viols aggravés, la seconde pour complicité de ces crimes, à dix-huit

formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-SAONE et du TERRITOIRE-DE-BELFORT, en date du 18 mai 2000, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à huit

. ; Attendu qu'en cet état, la cour d'appel a justifié sa décision sans encourir les griefs allégués ; Qu'ainsi les moyens doivent être écartés ; Sur les cinquième, sixième, septième, huitième

132-24 et 131-26 du Code pénal, insuffisance de motifs, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Zalani coupable du délit de vol avec violences et l'a condamné à la peine de dix-huit

cassation, pris de la violation des articles 296, 376 à 380, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal de tirage des jurés et des débats (p. 2, in fine) mentionne que le huitième

l'arrêt d'ordonner son expulsion et de la condamner à remettre les lieux en état, alors, selon le moyen, "que la convention dite d'occupation précaire avait été renouvelée sans discontinuité pendant huit

Paris, représentée par son Maire, service de la politique foncière, bureau des mutations immobilières à Paris (4e), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, huit

été souverainement appréciés par les juges du fond quant à l'imputabilité de la rupture du contrat de travail du salarié ; qu'il ne peut être accueilli ; Mais sur le troisième moyen, pris en sa huitième

suspension de la procédure de licenciement ou à défaut la réparation du préjudice subi dans les termes de l'article L. 122-14-4 du Code du travail ; que les moyens ne peuvent être accueillis ; Et sur le huitième

Examen des moyens Sur les premier, deuxième, troisième, quatrième, cinquième, et huitième moyens 6.

relative à la prise de contrôle exclusif de dix-huit points de vente sous enseigne But par But International

relative à la prise de contrôle par Pomona SA de huit adhérents du réseau Relais d'Or Miko et de la société Lux Frais

. fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 février 2003) d'avoir fixé, au profit de Mme Y... une prestation compensatoire d'un montant de 21 120 euros en capital, payable par mensualités pendant huit

, deuxième, troisième, cinquième et sixième branches, le cinquième moyen pris en ses première, troisième et quatrième branches, le sixième moyen, le septième moyen pris en sa première branche, les huitième

partie civile à formuler à l'appui de son pourvoi contre un arrêt de chambre d'instruction en l'absence de recours du ministère public ; Que, dès lors, les moyens sont irrecevables ; Sur le huitième

cassation, pris de la violation des articles 434 du Code pénal, 591, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... à la peine de huit

qu'il convient de prononcer une sanction mieux adaptée à la nature et à la gravité des faits ; " alors que les premiers juges avaient prononcé la suspension du permis de conduire pour une durée de dix-huit

Huot-Marchand, conseiller présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à défaut du magistrat du siège désigné suivant les modalités fixées à l'article R. 213-7 2 du Code de l'organisation judiciaire