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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

évrier 2020, qui, dans la procédure suiviec/M. L

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50223

Cassation

16 février 2021

16 février 2021

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la compagnie Axa Assurances Iard, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01576

Cassation

8 mars 2016

8 mars 2016

Justice à PARIS, le huit mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DREIFUSS-NETTER, les observations de la société civile professionnelle BOUTET-HOURDEAUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00701

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

PARIS, le vingt-huit février deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle BOUTET-HOURDEAUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00650

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle MARLANGE et DE LA BURGADE, de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00593

Cassation

21 février 2017

21 février 2017

Constructions industrielles de la Méditerranée contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, en date du 26 juin 2014, sans prendre en compte la constitution de la société civile professionnelle BOUTET- HOURDEAUX

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Cédric Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00255

Cassation

17 janvier 2017

17 janvier 2017

de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller PERS, les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01135

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

de Justice à PARIS, le dix-neuf avril deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50069

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Guéry, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. V...

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:464221.20231011

Admin. suprême

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 mai et 18 août 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'Union nationale des associations familiales, représentée par la SCP Boutet, Hourdeaux

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:464228.20231011

Admin. suprême

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 mai et 18 août 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'Union nationale des associations familiales, représentée par la SCP Boutet, Hourdeaux

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:495389.20241230

Admin. suprême

30 décembre 2024

30 décembre 2024

Frédéric Puigserver, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51494

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société [1], les observations de la SCP Le Griel, avocat de Mme [L] [K], et les conclusions de Mme Bellone

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50020

Cassation

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. [X] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90151

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

[Z] [K], ayant Me Carbonnier, la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocats à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50915

Cassation

13 juin 2023

13 juin 2023

Sottet, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. [B] [U], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91192

Cassation

16 novembre 2023

16 novembre 2023

société FM Baies, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Axa France IARD, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91335

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

avocat à la Cour de cassation, ET : la société Lafargeholcim bétons, anciennement dénommée Lafarge Bétons France, venant aux droits de la société Bétons Granulats Services, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90075

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[R] [M], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Groupama [Localité 1] Val de Loire, ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation, Dans

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91005

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[X] [B], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51232

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. [U] [G], et les conclusions de M.

Source officielle

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