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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DTA_2004532_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente ; Mme Colin, première conseillère ; Mme Debourg, conseillère ; assistées de Mme Pradel, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2309545_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le président du Tribunal a désigné, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, Mme Le Griel vice-présidente, comme juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2414153_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Délibéré après l'audience du 4 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente ; M. Jacquelin, premier conseiller ; Mme Fabas, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210161_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210276_20220804
4 août 2022
4 août 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2212308_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2519183_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2519198_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleQuatrième Chambre
662aa438c8a1343b8cd640ab
25 avril 2024
25 avril 2024
Elle y a été opérée pour ischémie grêlique ayant nécessité une résection de 30 cm d'intestin grêle nécrosé.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01807
13 septembre 2012
13 septembre 2012
d'obtenir le paiement par son employeur d'une somme correspondant à la franchise réglée à la suite d'un sinistre déclaré à sa compagnie d'assurance, son véhicule personnel ayant été endommagé par de la grêle
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402946_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Une célioscopie a confirmé l'existence d'une perforation de l'intestin grêle. Le 7 mars 2024, une résection segmentaire grêle sur la perforation est effectuée.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50761
22 septembre 2022
22 septembre 2022
[Z] Avocat(s) : la SCP Le Griel Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50649
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Y] Pourvoi n° : D 23-11.526 Demandeur(s) : Mme [B] Avocat(s) : la SCP Le Griel Défendeur(s) : Mme [W] et autres Avocat
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023564093
2 février 2011
2 février 2011
ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme A a été admise au centre hospitalier Pasteur de Langon afin d'y subir sous coelioscopie, le 3 mai 1999, une adhésiolyse de l'intestin grêle
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307014_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
écart significatif, lequel a été calculé conformément aux règles comptables et justifiait l’inscription d’une charge exceptionnelle et c’est à tort que l’administration a considéré que l’épisode de grêle
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007547
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Alain Boulanger, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de la SCP Le Griel, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2505790_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519524_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2504239_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2605805_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Griel, magistrat honoraire , en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officiellePage 25 sur 244