. ; ce recours est irrecevable parce qu'il frappe une ordonnance de non-lieu expresse et non implicite qui n'avait pas à être notifiée au comte Gilles De E..., puisqu'à la date à laquelle elle a été

Avril 2026 DEMANDEUR : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE sis [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice la SAS FONCIA MORBIHAN, dont le siège est [Adresse 2] représenté par Maître Gilles

14 Février 1977 à [Localité 3] (Madagascar) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire : Gilles

représentée Monsieur [H] [U] né le 19 Octobre 1972 à [Localité 5] (99) [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 6] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire : Gilles

Gilles, - Z... Hervé, - A... Guy-Michel, - B... Alain, - C... Gilbert, - D...

que la Caisse, reprochant aux notaires d'avoir reçu l'acte de vente du 27 mars 1992, bien que la première vente n'ait pas été publiée et d'avoir tardé à publier la seconde, a appelé en cause la SCP Gilles

l'ouvrage avaient, par acte du 7 avril 1997, assigné en réparation la société Entreprise Patrizio Le Havre et la société Sprinks assurances, qui avait formé un recours en garantie contre la société Gilles

BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Association CASI DE [Localité 4]-[Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me GANDON, avocat substituant Me Gilles

Gilles BENHAMOU M. Pascal BENGUIGUI Assistés de M.

Philippe et Jean-Claude Giry sont propriétaires, présente un risque pour la sécurité et nécessite des mesures de nature à mettre fin aux dangers. Vu les autres pièces du dossier.

. # Straffesag mod Herbert Gilli og Paul Andres. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Pretura di Bolzano - Italien. # Foranstaltniger med tilsvarende virkning. # Sag 788/79.

I..., tous deux domiciliés [...] , 10°/ à la société [...], société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée GTI - GIL technologies internationales, 11°/ à la société

la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Etoile notaires, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée société Edouard Mourgue-Molines et Gil

Gil E ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal de Nouméa le 9 mai 2006, présentée pour M. Gil E, demeurant ... ; M.

Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère en ont délibéré.

à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 15 avril 2026 à 15h32 Vu l'appel formé le 15 avril 2026 à 17 h 45 par courriel, par Me Gil

.., le 19 juillet 2003 à La Motte, au préjudice de cette commune, le 25 juillet 2003 à Draguignan, quartier Saint-Martin au préjudice d'André C... et de Jérôme C..., de Sabrina D..., de René E..., de Gil

Article 2 : M. et Mme D verseront à la commune de Gilly sur Isère une somme de 1 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.