(Alpes de Haute-Provence), 28/ de la Caisse régionale des mutuelles agricoles (CRAMA) des Alpes, dont le siège est rue Alphonse Richard à Digne (Alpes de Haute-Provence), 38/ des Etablissements Gascon

dénomination "agneau de Pauillac" prenant en compte la description du produit et la délimitation d'une aire géographique constituée des départements de la Gironde, des Landes, de la Dordogne, du Lot-et-Garonne

Enfin, la société Pierres de Gascogne a fait établir par constat d'huissier, le 12 mars 2020, que la solution de téléphonie IPBX ne fonctionnait pas.

Gaston X... irrecevable dans ses demandes principales et subsidiaires, - débouté M. Gaston X... de ses demandes, - condamné M.

relative aux honoraires des chirurgiens exerçant dans les cliniques privées du département de Lot-et-Garonne

la société Carnot immobilier (la société), se plaignant de ce qu'une remise d'espèces n'avait pas été créditée sur son compte, a fait assigner la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Pyrénées Gascogne

et en tant qu'il déclare nul et de nul effet le contrat passé entre l'Entente interdépartementale du Bocage Normand et la COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE.

X..., né le 14 août 1957 à Bana (Gabon), de Gaston Y..., de nationalité française et de Catherine Z..., de nationalité gabonaise, pour avoir perdu la nationalité française lors de l'accession à l'indépendance

AUTO TRUCK SERVICE GASCOGNE S.A.R.L. TOCIAR S.A.S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ciments du Gabon, société anonyme, dont

ARRET DU 07 AOUT 2002 MZ ----------------------- 01/00600 ----------------------- S.A INTERPLANTES Serge CERA Hélène GASCON C/ Paola LE X... épouse LE Y... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 17 mars 2003), que la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Pyrénées-Gascogne

[U] a été engagé en octobre 1987 par la société Café de Flore en qualité de garçon de café ; qu'à la suite d'un arrêt de travail, il a été déclaré, à l'issue de deux visites successives

Louis Y... sur le compte dont ce dernier était titulaire, avant son décès, au Crédit agricole Pyrénées Gascogne, le juge des référés a donné mainlevée de l'opposition pratiquée par M.

° D 21-21.408 contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2021 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige l'opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) Pyrénées-Gascogne

, DEBOUTER la société GUYENNE & GASCOGNE de ses demandes Subsidiairement, JUGER que le montant taxes devant être restituées à la SA GUYENNE & GASCOGNE au titre des années 2016 à 2020 s'élève

GASCOGNE AUTOMATIQUE, C/ S.A.

P... a pu prétendre que F... était attirée par les garçons, ceci ne ressort ni des déclarations de l'équipe éducative, ni de celles des amis de la jeune fille ; il n'a de fait pu être trouvé de garçon