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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00762_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
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5 mai 2022
5 mai 2022
LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le 05/05/2022 à Me Jean philippe GALTIER à Me Melissa EYDOUX COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 05 MAI
Source officielleRéféré
69d82220cdc6046d47b242c3
8 avril 2026
8 avril 2026
RG - N° RG 25/00936 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LKU4 Maître Philippe REY de la SCP REY GALTIER Maître Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleRéféré
67102aac9dbc6e3232bf5199
9 octobre 2024
9 octobre 2024
MINUTE N° RG - N° RG 24/00533 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KSR7 Me Didier DOSSAT la SCP REY GALTIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507792_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du Tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2537431_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
C..., représenté par Me Balguy-Gallois, demande au tribunal : 1°) de l’admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 28 octobre 2025 par lequel
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504408_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, - les observations de Me Ghelma, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306039_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 août 2025. La rapporteure, F.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304754_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, - et les observations de Me Viens, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2505287_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Galtier, rapporteure, - et les observations de Mme C....
Source officielle7ème Chambre
DTA_2505296_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le rapport de Mme Galtier, rapporteure, a été entendu en audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207205_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Thierry, président, Mme Barriol, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025. La rapporteure, F.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302167_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
2°) d’enjoindre à la commune de Saint-Brieuc de procéder à la remise à l'état initial du trottoir de la rue Guillaume Apollinaire reliant le côté impair de la rue Marcel Proust et le rond-point des Gallois
Source officielleCour d'Appel
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18 février 2003
18 février 2003
cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 21 Janvier 2003 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd86500
18 février 2003
18 février 2003
cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 21 Janvier 2003 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865a1
19 novembre 2002
19 novembre 2002
GUYENNE EDITION aux dépens, Le présent arrêt a été signé par Nicole ROGER, Présidente de chambre, et par Nicole GALLOIS, Greffière présente lors du prononcé. LA GREFFIÈRE, LA PRÉSIDENTE, N.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8686d
25 mars 2003
25 mars 2003
la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 25 Février 2003 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Georges BASTIER, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d718
19 octobre 2010
19 octobre 2010
X... au soutien de sa déclaration de créance, faisant toutefois observer que l'expertise GALTIER évaluant le manège n'avait pas été produite, de sorte qu'il n'était pas possible de déterminer le prix de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200488_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier ; - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108268_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Wyss, président, Mme Barriol, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025. La rapporteure, F.
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