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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fb2
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Olivier REDON, avocat au barreau de PERPIGNAN SARL FRAILEG
Source officielle4eme Chambre Section 2
67947fc38ab253a8400fb159
24 janvier 2025
24 janvier 2025
La section fraisage est plus fortement touchée. - Nous nous voyons donc dans l'obligation d'envisager la suppression de votre poste d'opérateur/régleur sur centre d'usinage.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68f31f0347bd0e19a239d4ed
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage
Source officielleChambre Sociale
60353c1a675de665e9149d18
27 mai 2016
27 mai 2016
[R] [K] reconnaît l'erreur en écrivant qu'il a présenté les électrodes à la personne chargée de l'érosion par enfonçage et que celle-ci a constaté des trous dus au fraisage, ce qui suppose que le contrôle
Source officielleChambre 4-8a
6708bff2445a086e2bceda49
10 octobre 2024
10 octobre 2024
délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officielleChambre 2-2
5fe1cef909c373154214f92d
15 décembre 2020
15 décembre 2020
était composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Mme Marie-Dominique FORT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-156294
23 juin 2015
23 juin 2015
text-align:center } .sC7EAD8B { font-family:Arial; font-weight:bold; text-decoration:underline } Communiquée le 23 juin 2015 PREMIÈRE SECTION Requête n o 14296/14 Lucia Maria BRANDAO FREITAS
Source officielleChambre 2-2
5fdab515354eb6464d8166f1
4 juin 2019
4 juin 2019
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, président Mme Michèle CUTAJAR, conseiller Mme Evelyne GUYON, conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officielleChambre sociale
686f4e44334d55acd19f1e8a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
présidente de chambre sociale ; DÉBOUTE la SAS LEXIPOLIS AVOCATS de sa demande au titre des frais irrépétibles ; FIXE au passif de la SAS LEXIPOLIS AVOCATS la somme de 1 500 € au titre des frait
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1012DEC001998092
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Elle est représentée devant la Commission par Me José Lebre de Freitas, avocat à Lisbonne.
Source officielleChambre 4-8a
680b1db12c124f4fd8d67300
24 avril 2025
24 avril 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officielleChambre 4-8a
680b1db12c124f4fd8d67304
24 avril 2025
24 avril 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officielle2ème chambre
DTA_2512712_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Fanjaud, - les observations de Me De Freitas, substituant Me Haik, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2520469_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me de Freitas substituant Me Haik, représentant M. A....
Source officielle5ème chambre
DTA_2500573_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Issard, - les observations de Me de Freitas, représentant Mme A, - le préfet de Seine-Saint-Denis, n'étant ni présent, ni représenté
Source officielle1ère chambre ter
DTA_2001452_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 avril 2021, la chambre de commerce et d'industrie de Mayotte, représentée par Me De Freitas et le cabinet d'avocats Toinette et Saïd Ibrahim, conclut au rejet
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2434024_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Cicmen, - et les observations de Me De Freitas, représentant de M. D B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2415730_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Guiral, - et les observations de Me de Freitas substituant Me Haik, représentant M. D. Le préfet de la Seine-Saint-Denis n'était pas présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleAssemblée
CETAT:CETATEXT000018259414
8 février 2007
8 février 2007
produits et procédés " ; qu'aux termes du point II-A de l'annexe au décret, sont visées au titre des activités de production et de transformation des métaux ferreux, les " installations de grillage ou de frittage
Source officielleChambre sociale TASS
69725f56cdc6046d4750abae
21 janvier 2026
21 janvier 2026
d'un an réduite à 30 jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques. 1° Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : le fraisage
Source officiellePage 25 sur 36