Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2102066_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Ferrari, président, Mme D et Mme C, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023. La rapporteure, E. D Le président, D.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aad3
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame BRETON, Conseiller Greffier lors des
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304574_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454944.20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456754.20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453521.20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458722.20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 3 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465917.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 mars 2023. Le président : Signé : M. Jonathan Bosredon Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469895.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470671.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470672.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473539.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464398.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 9 décembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464404.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 9 décembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464405.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 9 décembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e21
6 janvier 2015
6 janvier 2015
FERRARI, modèle 275 Winner LM, numéro de série 0816, année 1961 ; . FERRARI, modèle 375 Plus Winner LM, numéro de série 0396 AM, année 1954 ; .
Source officiellecr
61372597cd5801467741f0cb
7 janvier 1998
7 janvier 1998
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725a2cd5801467741f655
18 mars 1998
18 mars 1998
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officielleciv1
60794ce89ba5988459c47811
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Y..., ès qualités de liquidateur de la société Ferrari ; Sur le premier moyen du pourvoi principal formé par M. de X... ; Vu la loi du 28 pluviôse an VIII ; Attendu que le litige né de l'exécution
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304646_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
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