ouvrir la porte qu'à 4 heures 10 ; que ce n'est que vers 3 heures 45 que H..., qui jusque là s'était bornée à chanter et à crier dans une langue incompréhensible, a commencé à jeter divers objets par la fenêtre

et Axa en indemnisation de leur préjudice ; qu'ultérieurement, les sociétés Trans Fench et Axa ont assigné en garantie la société A...

AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [E] [B] -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 3] ET - La SNC PETIT FENNEC

Par lettre du 21 décembre 2015, le syndicat des copropriétaires a déclaré à la SMA S.A. un sinistre concernant des désordres affectant les fenêtres et leur double vitrage dans les termes suivants : défaut

Ils ont confié à la société QUAL’SO (PARISIENNES) exerçant sous l’enseigne ART & FENETRES des travaux de pose de menuiseries en aluminium, suivant un devis établi le 17 avril 2024, pour un montant de 11.900,00

MILLET PORTES ET FENETRES, dont le siège social est sis [Adresse 8] défaillant S.A.S.

que comme relevé plus haut, la société Transition n'établit pas avoir proposé au maître de l'ouvrage une solution au problème lié à l'obturation des ouvertures d'origine qui devaient accueillir des fenêtres

de la joindre, sans succès, puis a téléphoné à ses parents, qui ont eux mêmes alertés les pompiers, lesquels sont intervenus à son domicile, causant des dommages à la porte d'entrée ainsi qu'à une fenêtre

C..., qu'une de leurs collègues alors présente à une fenêtre du premier étage du commissariat de police, ont assisté aux faits ; que la prévenue a été interpellée puis placée en garde à vue ; qu'à l'issue

1998), que la société Entreloc, propriétaire de locaux donnés à bail, à usage commercial à la société Somelit, a été condamnée, par ordonnance de référé du 4 mai 1995, à faire poser des barreaux aux fenêtres

Z..., deux appuis de fenêtre, l'échelle sur laquelle il était monté a glissé, entraînant sa chute ; Attendu que pour rejeter la demande de reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur formulée

attaqué, qu'en septembre et octobre 1990, le Crédit lyonnais (la banque) a pris à l'escompte deux lettres de change, à échéances des 30 novembre et 10 décembre suivants, tirées par l'entreprise Espace Fenêtre

réparation de ces équipements, qu'il résulte d'un constat d'huissier de justice produit par les locataires que l'ouverture des volets nécessitait de sortir dans la rue, que le volet de droite de la fenêtre

Riffard ; - et les observations de Me Fennech, représentant M. A..., également présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : ‑ le rapport de Mme B..., ‑ et les observations de Me Fennech, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Une mise en demeure a été adressée le 23 mars 2023 au syndicat mixte des transports urbains Thionville Fensch qui n'a pas présenté d'observations.

Schlussanträge des Generalanwalts Fennelly vom 11. Februar 1999.#Kommission der Europäischen Gemeinschaften gegen Bundesrepublik Deutschland.

ACCORD DE REPRISE DU STATUT SOCIAL DE LA SPL TRANS FENSCH PAR KEOLIS THIONVILLE FENSCH