Le signe dont l'enregistrement est demandé est un signe complexe constitué de l'expression le 'le verre gourmand' en lettres blanches fantaisie sur fond noir, sous laquelle figure l'expression 'par Côtes

L'EURL IDEM exerce une activité de fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.

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que cet Etat membre n'a pas transposé correctement les dispositions d'une directive dans son ordre juridique interne ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask

LOI DU 31 DECEMBRE 1964 : "SONT CONSIDERES COMME MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE, LES NOMS PATRONYMIQUES, LES PSEUDONYMES, LES NOMS GEOGRAPHIQUES, LES DENOMINATIONS ARBITRAIRES OU DE FANTAISIE

manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société HAPPY BOX SARL, Adresse : [Adresse 2], Activité : Vente de textile de bijoux fantaisies

NEGOCIANT EN TIMBRES-POSTE DES QUANTITES TRES IMPORTANTES DE TIMBRES-POSTE NON SURCHARGES EMIS SOUS L'OCCUPATION A L'EFFIGIE DU MARECHAL PETAIN, LES A COLLES SUR DES ENVELOPPES DONT LES ADRESSES DE FANTAISIE

rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué, rendu sur contredit, que la société Warner Bros Entertainment, titulaire de différentes marques figuratives représentant des personnages de fantaisie

et Zig, par la brigade des stupéfiants et du proxénétisme de Paris qui a constaté la présence à l'écran de divers textes formant annonces (listes de connectés, annuaire de boîtes à lettres, murs de fantasmes

DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER N° ROLE 2025 007963 DEFENDEUR : [J] (SARL) [Adresse 1] Commerce de vêtements (homme, femme, enfant), chaussures, accessoires, cosmétique, parfum, bijoux fantaisies

[X] : - n'a présenté aucun symptôme psychotique productif tel délires ou hallucinations, et qu'il n'a manifesté aucune agressivité, et n'a exprimé de pensées « fantastique » qu'il reconnaît son erreur

L'hospitalisation était maintenue par décision du directeur d'établissement du 24 juin 2025, notifiée le jour même (le patent écrivait “fantastique accueil”).

Le certificat médical le plus récent établi le 25 février 2016 fait apparaître que, selon le médecin, le délire à thème fantastique et magique est enkysté (M.

Antoine X... est un logo et non l'ensemble nom-prénom du déposant, ce logo n'est pas n'importe quel signe de fantaisie, puisqu'il symbolise par son graphisme l'entrelacement unitaire des initiales G et

que la société LFO s'est bornée dans ses conclusions d'appel à soutenir que la demande de la société William tendant à sa condamnation au règlement de factures impayées relevait de "la plus haute fantaisie

le deuxième moyen : Attendu que la société fait encore grief à l'arrêt d'avoir statué comme il a fait alors, selon le moyen, que si la Cour de justice des Communautés européennes, dans son arrêt Fantask

violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que la cour d'appel a rappelé que la société Henkel soutenait, dans ses conclusions, que la marque Pril était arbitraire et de fantaisie

regard des articles 1 et suivants de la loi du 31 décembre 1964 ; alors d'autre part, que s'agissant de la marque complexe numéro 1 359 274 "La Cuvée Renommée de Jacquart" inscrite en caractères de fantaisie