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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
68f864ef5d3e42c22e13b917
20 octobre 2025
20 octobre 2025
[L] sortir une machette, aller au contact de personnes en faisant des gestes horizontaux avec celle-ci les obligeant à l'esquiver.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9108c
6 février 2014
6 février 2014
J'ai tenté de l'esquiver ", que Lolita Y... indique " Je me rappelle avoir vu arriver une voiture en sens inverse sur le milieu de la chaussée. ", que Cinthia Z... précise pour sa part, " Je me rappelle
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507666_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
En effet, ce document, communiqué par le préfet des Hauts-de-Seine, ne comporte ni la signature ni même les initiales de cet agent, mais seulement l'esquisse d'un tampon de la préfecture de police de Paris
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201525
30 novembre 2017
30 novembre 2017
l'inhalation de fibres d'amiante ; que ceci constitue une motivation suffisante de sa décision" ; ET AUX MOTIFS adoptés par hypothèse QUE "le seul argument développé par l'employeur pour tenter d'esquiver
Source officielle4e Chambre C
616389a9a5395b851a399e07
9 décembre 2010
9 décembre 2010
d'installation du conduit de cheminée, la société El Khantaoui a demandé l'autorisation de les effectuer à la SCI les Marchés méditerranéens laquelle a apposé la mention 'bon pour accord' sur le plan avec esquisse
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874b8
12 janvier 2005
12 janvier 2005
Cette attitude, vos atermoiements, vos esquives, nous mettent dans une incertitude totale quant à vos intentions , et nous ne pouvons analyser votre comportement que comme à l'origine d'une rupture irréversible
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b73f
29 février 2008
29 février 2008
La surface maximum ne devra pas dépasser 36 m ² et la hauteur sera limitée à 3 mètres " ; Attendu qu'est en cause la hauteur du bâtiment annexe qui dépasserait 3 mètres ; Attendu que l'esquisse jointe
Source officielleCour d'Appel
Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E
6253cae6bd3db21cbdd8c6c5
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Laurent s'esquive.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f33
14 mai 2007
14 mai 2007
" et l'absence de signature habituelle du de cujus, -la signature n'est pas valable eu égard à sa forme et à sa place, -le terme brouillon implique que ce document correspond à un projet, à une esquisse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100949
10 juillet 2014
10 juillet 2014
et commercialiser en France afin de bénéficier de la protection au titre du droit d'auteur ; qu'or, la société TECNI SHOE ne fournit en l'espèce à la cour aucun élément probant pertinent tels des esquisses
Source officielleciv1
NULE, mais seulement en ce qu'il a prononcé des condamnationsc/Mme Noëlle X
ECLI:FR:CCASS:2010:C100109
28 janvier 2010
28 janvier 2010
consisté à ne pas transmettre rapidement le compromis, qui ne serait parvenu à Noëlle X... qu'après l'expiration du délai permettant à l'acquéreur d'obtenir un prêt ; que nulle démonstration n'est esquissée
Source officielle2ème chambre
DTA_1901090_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Elle soutient que : - la délibération supprime des terres potentiellement agricoles et méconnaît ainsi les objectifs d'autosuffisance alimentaire et de réinstallation d'exploitations agricoles esquissés
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02807_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
D l'a insulté puis bousculé, ce dernier tentant de lui donner un coup de tête partiellement esquivé et lui tirant l'oreille. Si les nombreuses d'insultes proférées envers l'arbitre sont reconnues, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034e205cd4ce90cb25cdfed
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Adresse 1] N° SIRET : 572 158 269 (Nanterre) Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Richard ESQUIER
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f9ac383a880008fd09f8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.R.L. [8] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Claire MACHUREAU de l'ASSOCIATION Laude Esquier
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6014f0b8ec69850f726b7249
29 janvier 2021
29 janvier 2021
Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 307 301 135 assistée de Me Marine ZAGAR, avocat au barreau de PARIS, toque : R144 substituant Me Olivier LAUDE de l'ASSOCIATION Laude Esquier
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdb4ad5193ac228b06a773f
26 mars 2019
26 mars 2019
T006 INTIMES Monsieur [E] [J] né le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 7] représenté et assisté par Me Victor CHAMPEY de l'ASSOCIATION Laude Esquier
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdb6530fa5594433fd53cbc
14 mars 2019
14 mars 2019
Assistée à l'audience de Me Benoit RENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : R144, substituant Me Olivier LAUDE de l'ASSOCIATION Laude Esquier Champey, avocat au barreau de PARIS, toque : R144
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0923JUD000435102
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Elle invoquait aussi l’existence d’une preuve nouvelle et déterminante, l’esquisse cartographique du terrain avec le sceau de la mairie, qu’elle n’aurait pu utiliser auparavant. 17.
Source officielleChambre civile 1-3
6789f238e53fca3659f6731c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Lorsque nous sommes arrivés au PK 7700 j'ai fait des appels de phares pour que ce dernier nous esquive. Je l'ai esquivé en allant sur la voie la plus à gauche.
Source officiellePage 25 sur 65