L'amélioration clinique des symptômes psychiques permette au patient de s'apaiser et de renouer avec sa famille et d'obtenir un discours de moins en moins désorganisé et flou.

Le certificat médical 24 heures a été rédigé par le Dr [D], ce qui respecte les dispositions précitées.

Monsieur [H] [D] a été entendu à l'audience, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-31 du code de la santé publique. Me Aurélie MUSSET a été entendue en ses observations.

[Y] [D] comme une personne souriante, avec une humeur adaptée, répondant à l'humour et à la réassurance, avec un contact respectueux et adapté ainsi qu'un discours fluide, organisé et sincère.

Son discours était confus, son discours confus. Ce patient présente une schizophrénie paranoïde continue avec un syndrome déficitaire. Il est noté, dans le certificat médical de 24 heures, que M.

[V] évoque la possibilité que le discours peu compréhensible de M. [V] justifie l'assistance d'un interprète. M.

A..., maire, et en présence d'une vingtaine de personnes où, ses propos sont consignés pages 16 et 17 ; que la partie civile précise que ces propos sont tirés d'un discours tenu par le prévenu lors du

Ce jour : calme, avec un contact méfiant, discours prolixe, émaillé d'éléments persécussifs, interprétatifs et mégalomaniaques. L'humeur est labile alternant élation et tristesse.

les juges du fond sont tenus de procéder à un examen groupé de ces indices ; qu'en l'espèce, le département du Cantal faisait état des éléments suivants : résultats des tests osseux, incohérences du discours

assistant Mme [Z] [O] [C], a été entendu en ses observations à l'audience, L’affaire a été mise en délibéré au 19 Mai 2026 à 15h00. 1/ Sur le contrôle de la légalité formelle L'article 3212-1 dispose

cour en vertu de l'article R312-3 du code de l'organisation judiciaire qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadyra MOUNIEN ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition

compte-rendu d'un témoignage (celui de " Maryse ") et celui des réquisitions du procureur de la République étaient couverts par l'immunité prévu par l'article 41 de la loi sur la presse pour les " discours

d'un certain nombre de vos collègues que l'association n'allait pas bien, qu'elle était dans le rouge et qu'elles devaient quitter la structure avant de se retrouver sans travail » et « tenu le même discours

En troisième lieu, le ministre lui reproche de se positionner en défenseur de la cause musulmane, de tenir des discours complotistes et d'encourager à la violence et à la haine.

prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux, mais que les juges saisis de la cause et statuant sur le fond pourront néanmoins prononcer la suppression des discours injurieux, outrageants, ou

La décision ne mentionnait pas les discours en question.

    Dans son discours, le requérant s'exprima en ces termes   : «   Aujourd'hui, c'est notre fête.

Toujours un discours assez simple mais pas islamiste très revendicatif et féroce.