Madame [B] [M] a été embauchée en qualité d'assistante décoratrice le 9 juin 2008 par la SARL PARFUMS M.MICALLEF, en contrepartie d'un salaire mensuel brut de 1402,03 € pour 37 heures hebdomadaires de

parties, de cause et d'objet ; que dans la nouvelle instance diligentée devant le conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre le 15 janvier 2003, Mme [D] demandait la condamnation des sociétés Buro deco

gratuitement à chaque participant sur simple demande ; " qu'un inventaire des lots était joint au bulletin de participation ou figurait dans l'extrait de règlement, les lots étant classés dans l'ordre décroissant

Mais il s'agit aussi d'un élément faisant partie des décorations et illustrations qui accompagnent traditionnellement, sans signification religieuse particulière, les fêtes de fin d'année. 4.

FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [R] [P] a été employé par la société France 2 à compter du 15 juin 1995 en qualité de constructeur en décors menuisier, en vertu de contrats à durée déterminée d'usage ou

X... était le maire, a organisé des festivités devant se dérouler les 3, 4 et 5 septembre 1993 ; que dans la nuit du 29 au 30 août, un incendie a détruit le chapiteau et son contenu composé de décors

Achats, ventes, détails, gros, demi-gros, import, export et fabrication en sous-traitance de tous équipements en tous genres de la maison et des entreprises et plus particulièrement tous éléments de décorations

janvier et 26 mars 2003, la société Delmas luminaires a été mise en redressement puis liquidation judiciaires ; que, le 16 avril 2003, le tribunal a prononcé l'extension de la procédure à la société Ideal deco

mars 1992, à la SCI LES MELEZES, promoteur de bâtiments commerciaux, l'autorisation de créer une surface de vente de 4 500 m destinée à accueillir des activités du meuble, de l'électroménager, de la décoration

7.2), « Bardage, vêtures, bois, métal et composites » (C-8.1.), « Enduits, ravalements » (C-8.2.), « Revêtements et finitions intérieures : généralistes » (C-9.1.), « Peintures intérieures, vernis, décors

l'assureur à prendre en charge le coût des frais de démolition et de déblais du bâtiment sinistré, à rembourser à ses assurés la prime d'assurance obligatoire "dommages-ouvrages" et les honoraires des décorateurs

Nicolas CAMBOLAS FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par contrat de travail à durée indéterminée du 06 décembre 2010, Mme [Z] [W] a été embauchée par la SAS Sodico Expansion en qualité de décoratrice

De plus, son architecture, sa décoration et ses aménagements extérieurs ont été particulièrement soignés.

bouteille de champagne achetée par un particulier ; que l'examen de celle-ci a permis de constater que le pion fiscal se décollait très facilement ; une fois décollé, il laissait apparaître une jupe décorée

bouteille de champagne achetée par un particulier ; que l'examen de celle-ci a permis de constater que le pion fiscal se décollait très facilement ; une fois décollé, il laissait apparaître une jupe décorée

pièces, représentant 414 feuillets visés dans l'ordonnance, et à la rédaction de sa décision qui compte 16 pages, d'autre part que l'ordonnance, en faisant notamment état, page 4, d'un avis d'examen " décris

, l'élection des membres du comité central d'entreprise a lieu au scrutin majoritaire à un tour, que sont élus les candidats qui obtiennent le plus de suffrages exprimés lors de ce tour par ordre décroissant

degré de responsabilité et fixé le montant de la peine en retenant d'une part, "que les détournements réalisés se sont étalés sur une durée de huit ans et ont été principalement l'oeuvre par ordre décroissant