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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945a5
3 mai 2019
3 mai 2019
délirant persécutoire ancien, construit autour de la sorcellerie, dont découle un fort sentiment d'insécurité; à ce syndrome qui persiste à ce jour, ainsi qu'a pu le constater la cour, s'ajoutent des hallucinations
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f8ba
18 février 1997
18 février 1997
état de légitime défense ; "alors, d'une part, qu'en ignorant toute nécessité où se trouvait Antoine Z..., surpris à son domicile par une expédition des consorts Y... qui vouaient aux Santiago une haine
Source officiellecr
é d'assassinat commis en coactionc/Michel Z
61372573cd5801467741dd9e
22 août 1995
22 août 1995
avaient bu des boissons alcoolisées ; que lors de leur première comparution, l'un et l'autre ont reconnu qu'après avoir été expulsés ensemble du centre commercial, ils éprouvaient des sentiments de haine
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62cfb265548bc59fcf4f114c
13 juillet 2022
13 juillet 2022
[T] a été hospitalisé dans un contexte d'urgence après intervention de la gendarmerie pour des bris d'objets au domicile parental, qu'il a évoqué la persistance d'hallucinations mixtes (intra-psychiques
Source officielleJuge Libertés Détention
6737c5b68b3f1e77535b0858
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Monsieur [U] [Z] [V] a été hospitalisé sous contrainte, au vu du certificat médical établi par le Docteur [M] [R] en date du 23 septembre 2024 faisant état de “Hallucination auditive de type satanique,
Source officielleChambre 1-11 HO
66fe354991b69e88a370fba5
6 août 2024
6 août 2024
Le certificat médical de 24 heures établi par le docteur [K] le 9 juillet 2024 mentionne un état marqué par des hallucinations acoustico-verbales que le patient dit estompées mais dont il reconnaît néanmoins
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dc9
12 octobre 2006
12 octobre 2006
ZANDECKI, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.ORDONNANCE DE CLÈTURE DU : 07 septembre 2006***** Etienne Z... et Huguette A... se sont mariés le 29 octobre 1965 à Halluin
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01785_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A..., représenté par la SCP Hicter, Gros, d’Halluin, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la commune de Ronchin de la somme de 3 000 euros en application de l’article L. 761-1 du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103152_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par un contrat conclu le 1er mars 2017, la Métropole européenne de Lille a délégué le service public pour l'exploitation du centre de valorisation énergétique des déchets d'Halluin à la société Covalys
Source officielleJuge libertés détention
68e970613ea43407b912422e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
À cet égard, il ressort des certificats médicaux dûment communiqués que l’hospitalisation contrainte de Mme [J] [E] a été motivée initialement par un syndrome délirant avec hallucinations, troubles du
Source officielleJuge Libertés Détention
69602cbccdc6046d47ad7c2c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
été hospitalisé sans son consentement au vu du certificat médical établi par le Docteur [V] [U] [R] en date du 29 décembre 2025 faisant état de - Rupture du traitement - Agitation psycho-motrice - Hallucination
Source officielleJ.L.D. HSC
670eaca81c3411ff34513ec1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Elle présente des idées délirantes de persécution à mécanisme hallucinatoire interprétatif ainsi que des hallucinations acoustico verbales.
Source officielleJLD
6711600cffbc793219ae040d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Attendu que l’intéressé a été hospitalisé en urgence, à la demande de sa mère, le 4 octobre 2024; qu’il convient de rappeler que Monsieur [S] [U] a été transféré de [Localité 4], où en raison d’hallucinations
Source officielleJ.L.D. HSC
67002c69c34eb4cc85776aa7
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il présentait des hallucinations acoustiques verbales qui l’insultaient et lui disaient de se tuer.
Source officielleJLD
6864540a0bb2f8a66ca68849
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[J] [Z] a été motivée initialement par le constat d’une décompensation psychotique sévère en rupture de prise en charge et de traitement, avec hallucinations visuelles et auditives et propos incohérents
Source officielleJ.L.D. HSC
659c46215882b39b2e708dfc
8 janvier 2024
8 janvier 2024
ainsi que de l’avis motivé du 2 janvier 2024, que Monsieur [D] [H] s’est lui-même présenté au service des urgences en raison d’une recrudescence hallucinatoire importante (mettant en avant des hallucinations
Source officielleJ.L.D. HSC
659c46225882b39b2e708e78
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A l'audience, le patient confirme avoir eu des hallucinations, entendre des voix comme le diable ou les djins. Il indique prendre son traitement mais difficilement.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05667
14 décembre 2016
14 décembre 2016
commissariat de police de Roubaix pour assister une personne placée en garde à vue ; que deux gardiens de la paix ont constaté qu'il avait des difficultés à s'exprimer correctement et que son haleine
Source officiellesoc
61372322cd58014677405e16
6 mai 1998
6 mai 1998
René Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1995 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Halfen, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officielle1ère Chambre civile
69d8a0b1cdc6046d47bd082b
9 avril 2026
9 avril 2026
Douglas BERTHE Président de chambre, Président, Mme Graziellea HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officiellePage 25 sur 158