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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:465124.20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Cyril Roger-Lacan, M. Laurent Cabrera, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et M. Cyrille Beaufils, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 30 avril 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c0d
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Cyril X... en qualité d'éducateur spécialisé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdbe3c180b41c043427dce0
18 janvier 2019
18 janvier 2019
ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christophe Z... de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : Cyril X...
Source officielle4ème Chambre Section 3
69747a64cdc6046d4786e8e5
30 juillet 2025
30 juillet 2025
BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [E] [V] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Cyrielle BISSARO de la SELARL AGBOTON BISSARO
Source officiellePôle Civil section 2
69dd58d5cdc6046d47216301
9 avril 2026
9 avril 2026
STAAT, RCS de [Localité 2] sous le numéro 809 212 848, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Cyrielle BONOMO FAY,
Source officielleChambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97c5
19 avril 2024
19 avril 2024
DBVB-V-B7C-BCP4U Ordonnance n° 2024/M032 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Cyrielle
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008231710
22 juin 2005
22 juin 2005
Cyril X, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 1-11 référés
64cc95090fec5dd96933f900
31 juillet 2023
31 juillet 2023
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre 4-8
5fdb81dab141e7603a74ca8d
27 février 2019
27 février 2019
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre 4-8
5fdbdb94d1271fbad75b1584
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle14e Chambre
5fdc7fcb1885d0a30953d863
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielle14e Chambre
5fdc957dee6c94b89ed91ef6
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101004
26 septembre 2012
26 septembre 2012
X... et Mme Y... se sont mariés le 6 juin 1998 ; que deux enfants, encore mineurs, Cyril et Laure, sont issus de leur union ; que par jugement du 3 septembre 2009, le juge aux affaires familiales du tribunal
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019032312
6 juin 2008
6 juin 2008
de la 1ère section de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers en tant qu'elle lui a infligé une sanction pécuniaire de 50 000 euros au titre des faits commis par la société Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bfb
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Cyril B..., intimé.
Source officielleChambre 3-4
ésistement d'appel de Société AUBER, Société STA, appelantesc/Société GP AUTO 06
661f65fd2313f20008a52543
16 avril 2024
16 avril 2024
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 24/03491 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMX5O Ordonnance n° 2024/M99 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société AUBER Représentant : Me Cyril
Source officielle2ème chambre
6598fcac2cd0ee00081f4397
4 janvier 2024
4 janvier 2024
.: [XXXXXXXX01] Références à rappeler : N° RG 21/02149 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OE4F - 2ème chambre [J] [H] Représenté par Me Cyrille PERIGAULT, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcd1
7 septembre 2012
7 septembre 2012
Décision déférée à la cour : Ordonnance de Référé, du Président du Tribunal de Grande Instance de FORT-DE-FRANCE, en date du 23 Septembre 2011, enregistrée sous le no 11/ 00189 APPELANT : Monsieur Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f6
3 mars 2014
3 mars 2014
Cyrille Jean-François X..., Mme Arianne Eugénie Colombe Y...
Source officielleChambre de vacations PC
69fb45d5cdc6046d47cc2379
30 avril 2026
30 avril 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge M.
Source officiellePage 25 sur 592