Selon l'arrêt attaqué (Reims, 11 décembre 2019), [Z] [C] a été engagé en qualité de maçon par la société Cossu à compter du 21 juin 1995. 2.

d'assurances suisse, dont la représentation en Italie est via Carducci 37 à Milan (Italie), 2 / La SIAT, compagnie d'assurances italienne, dont le siège est via Vosco à Gênes (Italie), 3 / La société Comar

Z..., pris en sa qualité de syndic de la société à responsabilité limitée Cravero, domicilié ..., 8 / de la société Colas, société anonyme, venant aux droits de la Société des grands travaux de l'Est

Après avoir fixé leur résidence au Costa Rica, les époux se sont séparés à la fin de l'année 2018. M.

C'est par des motifs pertinents que le premier juge a condamné la SCI ABER-COS au paiement de dommages et intérêts pour procédure abusive.

clignotait pour sortir de l'autoroute par la bretelle de Houdemont, où ils l'ont perdu de vue jusqu'à ce que après avoir emprunté cette bretelle, ils ont atteint le rond-point d'accès au centre commercial Cora

Santos Da Costa E..., employé salarié comme assistant de direction au bar PMU tenu par M.

bouleversement de l'économie du marché initial " (le rapport de la chambre régionales des comptes Rhône-Alpes chiffrant à 31 % l'augmentation de la commande départementale) et que le groupement SCREG-COLAS-LEFEBVRE

distingue d'un simple distributeur de boissons ; que dans le cas de la restauration hors foyer la fabrication du soda est en fait simplement retardé par rapport a l'unité de fabrication de Coca Cola Entreprise

[U], avocat, la défense de leurs intérêts dans le litige les opposant à la société Cora à la suite de l'aménagement d'un accès direct à l'hypermarché du centre commercial, les privant du passage d'une

décès de Jean-Marie X..., survenu le 13 juillet 1993, est dû au fait que sa tête a été violemment projetée sur le mandrin du tour en marche, ce qui a entraîné une perte de connaissance immédiate avec coma

"le prévenu affirme sans que la contradiction ne lui soit apportée par son adversaire ou par quelque élément du dossier, qu'il avait "complètement été ébloui" par les pleins phares du véhicule Opel Corsa

à savoir page 109 « nouveaux propriétaires qui selon lui n'ont rien compris à l'esprit de la brasserie, qui ont poussé les murs pour s'agrandir sans mesure quitte à négliger l'atmosphère d'entre-soi cosy

X... a été déclaré responsable ; que Christelle Y... , plongée dans le coma depuis l'accident, est décédée des suites de ses blessures le 3 janvier 1998 ; que Mme Marie-Claude Z..., Mlle Valérie Y..

conclu le 13 juillet 1988, contenant une clause de non-concurrence ; qu'il a démissionné le 31 décembre 1988, et a été embauché début 1989, par la société Agence européenne de protection incendie, à Cosne-sur-Loire

, a pratiqué le 15 juillet 1996 sur Cécile Y... une intervention en administrant lui-même en lieu et place du médecin anesthésiste un produit préparé par ce dernier ; que Cécile Y..., tombée dans le coma

Onyx, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Christian X..., assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; que la société Baber a sous-traité à la société Colas

En se bornant à transmettre une lettre évoquant succinctement une addiction au coca-cola et son souhait de s'excuser auprès de la juge, sans plus de précisions et sans formuler aucune demande auprès du