société Commerciale Citroën 62, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des défendeurs, les conclusions de M.

livraison à la société Trilles ; que cette dernière ayant refusé d'en prendre livraison, la société Transports Veynat a rapporté la marchandise à la société Les Vignobles Pascal qui, soutenant que la citerne

, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e Chambre, Section B), au profit de la société Citroën

Accord collectif relatif au temps de travail au sein de la société Bleu Citron

comparaître devant le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de LYON aux fins de voir notamment ordonner la « nullité de la saisie-vente diligentée le 16 janvier 2023 (…) sur le véhicule de marque Citroën

Attendu, selon l'arrêt déféré, que, par contrat des 18 juillet et 1er septembre 1990, à durée indéterminée, la société Automobiles Citroën et la société commerciale Citroën (les sociétés Citroën) ont cédé

de, [Localité 4], dont le siège est, [Adresse 8], 7°/ au syndicat CGT des salariés du site Peugeot Citroën de, [Localité 5], dont le siège est, [Adresse 9], 8°/ au syndicat CGT PCA Douvrin, dont

. ; " alors que l'ordonnance de renvoi qui délimitait la saisine des juges du fond, ne mentionnant aucunement la circons-tance aggravante de la récidive susceptible d'être retenue à l'en-contre de Jean-Philippe

de l'élément moral, Joachim et Joseph X... ne peuvent exciper d'une quelconque bonne foi dès lors qu'ils avaient parfaitement connaissance de n'avoir obtenu qu'une autorisation d'édification d'une citerne

Jean-Pierre Z... est coupable d'avoir dans le ressort de la cour d'assises d'Ille-et-Vilaine et depuis temps non prescrit : 1) Vitré le 21 ou 22 septembre 1987 a frauduleusement soustrait un véhicule CX Citron

; que, par un traité de fusion approuvé le 29 avril 2002, la société Citroën Félix-Faure a ensuite absorbé la société commerciale Citroën avec effet rétroactif au 1er janvier 2002 dans le cadre d'une

déclare sans objet l'article 2 du même jugement par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté les fins de non-recevoir opposées par l'administration aux demandes de la société des automobiles Citroën

caractère industriel et commercial, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 3 juillet 2018 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Peugeot Citröen

automatisé de constatation des infractions routières, un appareil de contrôle automatique a enregistré un excès de vitesse commis, le 9 mai 2017 à 01 heure 18 à [Localité 2], par le conducteur d'un véhicule Citroën

pêche et d'armement (l'armateur) ; que le groupe de propulsion a été fourni par la société Alsthom Atlantique Semt Dielstied (société Alsthom), qui l'avait elle-même commandé à la société Engrenages Citroën

Guy Y... ont assigné devant le Tribunal de commerce d'Evreux la société Citroën, le Crédit Lyonnais et la BRED, en paiement de dommages-intérêts ; que la société Citroën a soulevé l'incompétence territoriale

REQUETE DE L'ENTREPRISE MONIN TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 23 FEVRIER 1973 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON LA CONDAMNANT A INDEMNISER LA SOCIETE DES TRANSPORTS CITROEN DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES

pris pour son application; "que selon le classement opéré par les autorités administratives compétentes et qui ne fait en lui-même l'objet d'aucune discussion, l'activité de lavage intérieur de citernes