CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 763 résultats pour « Chavanon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007835908

Admin. suprême

23 février 1994

23 février 1994

Chabanol, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat du directeur du centre hospitalier spécialisé "Le Vinatier" ; - les conclusions de M.

Source officielle

Page 25 sur 89

← PrécédentSuivant →
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007662865

Admin. suprême

20 janvier 1978

20 janvier 1978

CES CONDITIONS, LE DIRECTEUR DE CET INSTITUT NE POUVAIT FAIRE APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DECRET DU 12 JUIN 1956 MODIFIE POUR RETRIBUER LES SEANCES D'INTERROGATIONS ORALES ASSUREES PAR LE SIEUR CHABANOL

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007867362

Admin. suprême

24 mars 1995

24 mars 1995

Chabanol, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

AVIS 8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007837545

Admin. suprême

22 juillet 1994

22 juillet 1994

Chabanol , Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007838781

Admin. suprême

25 mars 1994

25 mars 1994

Chabanol, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat du centre hospitalier régional de Montpellier, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007681

Admin. suprême

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018730391

Admin. suprême

18 avril 2008

18 avril 2008

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la SOCIÉTÉ FINAREAL et de Me Georges, avocat de la commune de Mandelieu-la-Napoule

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019216300

Admin. suprême

18 juillet 2008

18 juillet 2008

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boullez, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021852524

Admin. suprême

17 février 2010

17 février 2010

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007854592

Admin. suprême

1 février 1995

1 février 1995

Chabanol, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de Mme X... NAVARRO, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868976

Admin. suprême

13 mai 2009

13 mai 2009

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Mattias Guyomar, rapporteur public ; Considérant que M. Ismaïl A, Mlle Zohra B, Mlle Nedjma C, M. Mohamed E et M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936138

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497574

Admin. suprême

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Cyril Roger-Lacan, rapporteur public ; Sur l'intervention de M. C ; Considérant que M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497599

Admin. suprême

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023564094

Admin. suprême

4 février 2011

4 février 2011

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6079411b9ba5988459c405c2

Cassation

20 mars 1973

20 mars 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE IN SOLIDUM DIRAND ET LECAISNE, ARCHITECTES, AVEC POIRIER, CHATAGNON ET GRUNBERG

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007903352

Admin. suprême

6 novembre 1995

6 novembre 1995

Chabanol, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Foussard, avocat de la Ville de Paris, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007903421

Admin. suprême

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Chabanol, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008160339

Admin. suprême

20 avril 2005

20 avril 2005

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Bachellier, Potier de la Varde, avocat de M. X, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008162057

Admin. suprême

13 avril 2005

13 avril 2005

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la SOCIÉTÉ SOCEM, - les conclusions de M.

Source officielle