X..., et « Tous-Nerfs », pilotée par M. Y..., sont entrées en collision sur la Seine, « Le Titanic » subissant des dommages ; que M. X... et son assureur, la société Helvetia, ont assigné M.

Loisirs, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; La société Neris loisirs a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse

le nerf circonflexe n'est pas de nature en elle-même à établir que les nerfs ont été lésés lors de cette intervention " ne caractérise pas une contradiction de motifs. 4.

D, liés à une paralysie du nerf radial, sont imputables au geste chirurgical fautif ; - le consentement éclairé de M.

Les suites opératoires ont été compliquées par des douleurs associées à des troubles sensitifs ayant justifié, le 4 septembre 2013, un électromyogramme qui a mis en évidence une atteinte du nerf saphène

Y..., souffrant d'une compression du nerf cubital au coude droit, a été opérée successivement et sans résultat par M. Z..., M. A... et M.

Assisté lors des débats par Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier. Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Assisté lors des débats par Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier. Décision par défaut et en dernier ressort.

complets avec une atteinte axonale sévère et absence de tracé de contraction dans la plupart des muscles a été retrouvée, ainsi qu’un hypersignal hypotrophie bilatérales des racines C7, C8 et T1 et du nerf

A..., représenté par Me Netry, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 mai 2025 par lequel lesquel le préfet de police l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

Article 3 : L’Etat versera à Me Netry, conseil de M. 

Glyka Nera   4   500   55423/12 17/08/2012 1. Panayote DIMITRAS 2. 15/12/1953 3. Glyka Nera   2   000   55433/12 17/08/2012 1. Panayote DIMITRAS 2. 15/12/1953 3.

Marée et qui a admis avoir participé à cette direction de fait à compter d'octobre 1991, à l'époque où son père "était fatigué des nerfs" ; que c'est donc à bon droit que le tribunal a requalifié ces faits

aucune réaction anormale, Mme Z... a ressenti, à la onzième intervention, des douleurs immédiates et une insensibilité du pied qui l'ont empêchée de regagner seule son domicile ; qu'une paralysie du nerf

commis par cet hôpital et/ou l'hôpital Maison Blanche, notamment dans la prise en charge post-opératoire ou à un accident médical non fautif ; l'expertise ne précise pas davantage si la paralysie du nerf

SUR LES DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'AYANT MIS EN VENTE, AU PRIX DE 35000 FRANCS, UN IMMEUBLE LEUR APPARTENANT, SIS A NERY, ET

XK..., Claire XX..., Thérèse Lavie XZ..., Marie-Thérèse XA..., Catherine XB..., Christiane XC..., Annick XY..., Dominique XD..., Irène XE..., Lucienne XF..., Marie-Hélèna XH..., Jeanine XI..., Nelly XJ

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Netry, avocat de M.