Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137238ccd5801467740b3c7
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Renard-Payen, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Catry, conseiller référendaire rapporteur, M. Ancel, conseiller, M.
Source officielleciv1
613723a0cd5801467740c3e4
10 mai 2001
10 mai 2001
Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Catry, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bénas, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur
Source officielleciv1
613723a1cd5801467740c489
10 mai 2001
10 mai 2001
Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Catry, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bénas, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur
Source officielleciv1
6137227fcd580146773fdb0a
27 juin 1995
27 juin 1995
LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 mai 1995, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Catry
Source officielleciv1
6137226dcd580146773fcea4
3 mai 1995
3 mai 1995
LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 7 mars 1995, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Catry
Source officielleciv1
613722b9cd58014677400a35
18 juin 1996
18 juin 1996
Lemontey, président, Mme Catry, conseiller référendaire rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.
Source officielleciv1
613722facd58014677403f92
18 décembre 1997
18 décembre 1997
Fouret, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Catry, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleciv1
613723f8cd580146774108e5
3 avril 2002
3 avril 2002
Lemontey, président, Mme Catry, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00235
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Joly, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Caby, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 28 janvier 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officielleJLD
669029f5766d1156dbbf3b27
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 8 juillet 2024 à : - Madame [Y] [E] Rep/assistant : Me Floriane CAPY
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00459
2 mars 2011
2 mars 2011
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Jean Caby et la condamne à payer à M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103967_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Article 2 : La commune de Ventabren versera une somme de 1 500 euros à la société Terre de Carry en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06609
9 février 2016
9 février 2016
Statuant sur le pourvoi formé par : - - Le comité d'entreprise de la caisse d'allocations familiales des Yvelines, Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la CAFY
Source officielleciv1
613723bbcd5801467740d754
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Lemontey, président, Mme Catry, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officiellecr
Fontainebleauc/Mme G
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05285
11 octobre 2016
11 octobre 2016
tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER et les conclusions de Mme l'avocat général référendaire CABY
Source officiellecomm
6079d3569ba5988459c5872f
13 mai 1997
13 mai 1997
agricole mutuel des Alpes-Provence (le Crédit agricole) a débité d'une certaine somme le compte dont les époux X... étaient titulaires dans ses livres et a crédité du même montant le compte de la société Carry
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02028
25 juillet 2018
25 juillet 2018
Justice à PARIS, le vingt-cinq juillet deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUÉHO et les conclusions de Mme l'avocat général référendaire CABY
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02799
27 novembre 2019
27 novembre 2019
Justice à PARIS, le vingt-sept novembre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO et les conclusions de Mme l'avocat général référendaire CABY
Source officielleciv2
60794c4b9ba5988459c452ca
3 mai 1990
3 mai 1990
demande des époux Y..., un jugement du tribunal de grande instance de Nîmes, en date du 22 décembre 1981, a prononcé la résolution de la vente d'un mas qu'ils avaient acheté à la société immobilière Catry
Source officielleciv1
6137235ccd58014677408c2f
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Lemontey, président, Mme Catry, conseiller référendaire rapporteur, MM. Renard-Payen, Ancel, Durieux, Mme Bénas, MM.
Source officiellePage 25 sur 756
CATYSAM
18/08/2026
Voir →
MAHGWE TAKOUNTCHOUOP, Caty Flaurelle
06/08/2026
Voir →
Mahgwe Takountchouop, Caty Flaurelle
31/07/2026
Voir →
MARTIN, Xavila Caty
24/07/2026
Voir →
Moreira, Caty
21/07/2026
Voir →