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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372118cd580146773f0eea
31 janvier 1990
31 janvier 1990
(Bouches-du-Rhône), Traverse Combes, immeuble Lou Gabian ; en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre), au profit : 1°/ de Madame Catherine
Source officiellesoc
613721edcd580146773f8caa
21 juillet 1993
21 juillet 1993
par Mme Geneviève Y..., demeurant 7, allée desrillons, Dommartin (Rhône), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 4 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Lyon, au profit de Mme Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
630daaae1dec594f134a2d66
29 août 2022
29 août 2022
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Baya Bacha, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
635237958c924eadffcc49ba
20 octobre 2022
20 octobre 2022
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour, conseiller, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6363686337e31b7f74444a52
2 novembre 2022
2 novembre 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6524ea2601887783183996bd
7 octobre 2023
7 octobre 2023
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Baya Bacha, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6524ea2701887783183996d1
8 octobre 2023
8 octobre 2023
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Baya Bacha, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63c10989bf9fd47c90a13c93
12 janvier 2023
12 janvier 2023
détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6434f9a527191204f57b64ce
9 avril 2023
9 avril 2023
détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
630862505d4f3fc56380b0e5
25 août 2022
25 août 2022
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Emmanuelle Demaziere,, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64dc66f55a00f1d9691da32c
15 août 2023
15 août 2023
des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Nicolas Truc, président, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f6c4f3ed0253d969201d32
2 septembre 2023
2 septembre 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence Marques, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
630710907786aac563f275b2
24 août 2022
24 août 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6274bd402799a9057d5dd20c
5 mai 2022
5 mai 2022
22/01293 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFVQC Décision déférée : ordonnance rendue le 04 mai 2022, à 11h39, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
670e05f410ea465c0ffcf8b2
12 octobre 2024
12 octobre 2024
, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Pascal Latournald, magistrat à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6707702d81e733ee26982f47
9 octobre 2024
9 octobre 2024
du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6618cf157935f50008be4423
11 avril 2024
11 avril 2024
/01653 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJG5B Décision déférée : ordonnance rendue le 10 avril 2024, à 13h06, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686ca6ecab48d770a9cb5dde
6 juillet 2025
6 juillet 2025
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686ca6ecab48d770a9cb5de0
6 juillet 2025
6 juillet 2025
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0a8b0dfb226fe66e46
12 août 2025
12 août 2025
par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officiellePage 25 sur 330
L'ENTREPOT DE LA LITERIE DU BAB, LAFITTE, CAZENAVE, Christophe, Catherine, RIGNON
Acte en date du 07/06/2021 enregistré au SPFE de Bayonne le 08/06/2021 sous le numéro dossier 2021 00041309 ref 6404P03 2021 A 01408 Adresse de l'ancien propriétaire: 823 Chemin Bichipau 64210 Bidart, Adresse du nouveau propriétaire: 2 Place des Gascons 64100 Bayonne
30/06/2021
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EURL TROPIC PIZZA, TROPIC PIZZA SNACK CREOLE, BOULET, Catherine, Marie-Claude, Janine, LAFITTE
Mise en activité de la société sur achat ou apport après avis provisoire
15/06/2010
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BOULET, Catherine, Marie-Claude, Janine, LAFITTE
15/06/2010
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MA KI LA, BOULET, GAUTHIER, Catherine Marie-Claude Janine, Jean-Christophe, LAFITTE
20/08/2009
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BOULET, Catherine, Marie-Claude, Janine, LAFITTE
05/11/2008
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