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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0323JUD003250502

Admin. suprême

23 mars 2010

23 mars 2010

C.A. and D.A. claimed in their statement that, on the day of the incident, a woman had come into the shop to make a telephone call.

Source officielle

Page 25 sur 974

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0403JUD002722995

Admin. suprême

3 avril 2001

3 avril 2001

Keenan phone call to solicitor at 10.00 hours re assault on H/O Dent. On return [from phone call] to A1 [landing] states he will behave himself. Relocated to [cell] A1-5.” 32.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6692188ff3a19d0db6b711dd

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

médecin au cours de son hospitalisation avant avant-hier, ce qui remet en cause la validité des certificats de 24 heures et 72 heures ; qu'il ressort des éléments de la procédure qu'il a toujours été calme

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

687b2a1ee24ceec1d00d8fb0

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

[R] était le suivant : il était calme et de bon contact, mais on notait des idées délirantes de persécution et d'empoisonnement dans le discours, qui restait globalement organisé.

Source officielle
CA

Premier Président

69e705cccdc6046d47f9fca5

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Ce 10 avril, il était calme mais présentait une désorganisation de la pensée et du discours. Méfiant, il rapportait des hallucinations auditive et visuelle.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

644b63d6c51457d0f882de70

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

sont mises à distance, qu'il se dit épuisé par la vie en collectivité, par l'absence d'intimité et de calme en prison.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

67777da937d114ca7b85150c

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[P] [R] avait immédiatement reconnu ses difficultés, qu'il était maintenant calme, que son hospitalisation, la première qu'il ait connue, faisait suite au départ, pour une autre région, du médecin psychiatre

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

65bb4cf51712fc000885eb51

Appel

28 août 2023

28 août 2023

En l'espèce, le certificat médical des 24 heures mentionne un patient calme mais aux propos inadaptés, des rires immotivés, un délire de négation d'organe (il pense ne pas avoir de foie).

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68a96b85edc07d34539c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

la cour : ordonnance du conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Versailles du 12 septembre 2024 N° RG : 24/00049 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandie CALME

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01659

Cassation

14 septembre 2010

14 septembre 2010

conséquences légales de ses propres constatations, écarter la faute grave commise par Mme X... aux motifs inopérants que la salariée aurait été en droit de réclamer un document, qu'elle aurait tenté de calmer

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-124247

Admin. suprême

17 juillet 2013

17 juillet 2013

The presiding judge had further informed counsel that [J] did not have any further personal knowledge of the victim, but she had a personal view [ bilde ] of her as a calm girl.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11238

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Elle a dû lever la voix pour vous calmer face à Véronique A....

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007943749

Admin. suprême

28 juin 1996

28 juin 1996

CALMER, demeurant Auberge de Jujols, à Jujols (66360) ; M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61631221615c943a65e0438a

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

IN EUROPE LLC et CALL IN EUROPE SAS ont interjeté appel de la décision rendue'; MOTIVATION DE LA DÉCISION Sur la compétence territoriale Considérant que les sociétés CALL IN EUROPE LLC et CALL

Source officielle
TCOM

Référés

69e9beaacdc6046d4739249b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

IRAE et CALT sont copropriétaires des épisodes produits, à hauteur de 70% pour CALT, et de 15% pour DIES IRAE.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68de071f1bc19e7640ea3e55

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

J'ai passé une main dans le dos de [CG] pour garder le lien et le calmer. M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110667

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

comme le soutiennent les appelants, resté sans réaction devant ce comportement, puisqu'il résulte des éléments de la procédure qu'il avait augmenté la fréquence de ses rondes, qu'il avait tenté de calmer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00279

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

J'ai vu monsieur X... empoigner et bousculer monsieur Y... qui a essayé de calmer la situation en ne répondant pas à monsieur X... sur ses propos.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461152.20221107

Admin. suprême

7 novembre 2022

7 novembre 2022

D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête présentée par l'association " Ciel calme pour Ramatuelle et ses environs " et par M. B est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0b9

Appel

17 mars 2009

17 mars 2009

: - directement au siège de la SAS CALOR et dans les points de vente CALOR pour les produits exclusivement CALOR avec des remises de 29 % par rapport au prix public conseillé, - à l'occasion de la fête

Source officielle