CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 709 résultats pour « Cabrera »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019712955

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Laurent Cabrera, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019712967

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Laurent Cabrera, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Roger, Sevaux, avocat de la COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008228391

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Laurent Cabrera, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490804.20240711

Admin. suprême

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491549.20240827

Admin. suprême

27 août 2024

27 août 2024

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat et M. Edouard Solier, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 27 août 2024. La présidente : Signé : Mme Catherine Brouard-Gallet Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496929.20250307

Admin. suprême

7 mars 2025

7 mars 2025

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496493.20250307

Admin. suprême

7 mars 2025

7 mars 2025

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491826.20240827

Admin. suprême

27 août 2024

27 août 2024

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat et Mme Thalia Breton, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 27 août 2024.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490752.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490753.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490754.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490755.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490756.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490757.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490758.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499003.20250522

Admin. suprême

22 mai 2025

22 mai 2025

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504981_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

C... n’exploitent à ce jour aucune activité commerciale sur le territoire de la commune de Cabrières d'Avignon.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:436882.20211214

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

69d99421cdc6046d47d3b0e2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LITIGE Suivant contrat 100-36395 accepté le 13 août 2020, la SAS GRENKE LOCATION a consenti à la société [C] [K] une location de longue durée d'un équipement professionnel, en l'occurrence un IR DOME CAMERA

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05318

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

permis d'identifier parmi les centaines de manifestants présents les auteurs des infractions ; que dans ce dossier, la multitude de participants aux faits litigieux, la destruction d'une partie des caméras

Source officielle

Page 25 sur 336

← PrécédentSuivant →