B produit par le requérant, que " le patient présente des problèmes bucco-dentaires en rapport avec une parodontite chronique généralisée ", que " les soins du 2 décembre 2019 étaient médicalement justifiés

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Hauts de Valescure, dont le siège est Central Buro

Christian X..., demeurant au Lycée de Lisle, Butor, Saint-Denis-de-La Réunion (Réunion), en cassation d'un jugement rendu le 30 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Rouen, au profit : 1 / de la

d'annuler l'arrêté du 5 novembre 2019 par lequel maire de la commune d'Anthony a accordé à Mme A un permis de construire n° PC 092002 19 A0077 pour la construction d'une maison individuelle au 38 rue Buffon

N° RG 24/02508 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GL6K Minute : TJ Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL JOLY & BUFFON, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire T 25 SELARL

nom de l’établissement, les services concernés, les noms des praticiens intervenus et la nature des soins, - les éléments d'information donnés à l’intéressée préalablement aux dits soins, - l'état bucco-dentaire

F B, est professeur agréé d'anglais en poste au Lycée Buffon, à Paris 15ème, depuis le 1er septembre 2016. Au cours de l'année 2020, M.

An unarmed National Guard soldier was shot and killed inside the UN buffer zone in central Nicosia.

He also stressed the need strictly to respect the UN buffer zone and appealed for the immediate release of all persons still detained.

X... a été embauché par la société Alain Buffa en qualité de chauffeur de poids lourds ; que le 28 octobre 1991, il est devenu délégué syndical ; que le 24 septembre 1993, il a été condamné pour conduite

octobre 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA LOIRE ET DE SES AFFLUENTS dont le siège est Hôtel de la Région Centre, avenue de Buffon

subsidiairement en réduction de l'impôt sur le revenu auquel elle a été assujettie dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux, au titre des années 1976 et 1977 dans les rôles de la commune de Buros

), Branche maritime et transports, société d'assurance à forme mutuelle, dont le siège social est ... (9e), 2°) de la société Etablissements TALAVEN, société anonyme dont le siège social est rue Buffon

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Equip Buro

CAVAN, greffier de chambre Faits et procédure : Le 27 juin 2017, [Z] [C], diététicienne-nutritionniste, a signé avec la Sas Buro Premium, renommée par la suite Sasu Flueed, un bon de commande d'un

Claudio Bufi, qui s'était constitué partie civile, en qualité de président de l'Ordre des chimistes de la région Campania, à une date qui ne ressort pas du dossier, forma lui aussi un pourvoi.

paiement en l'absence d'éléments précis révélant la non exécution des actes facturés ; que la caisse fait état de la circulaire CNAMTS du 27 août 1984 prévoyant que la validité des feuilles de soins bucco-dentaires

rendu le 08 Juillet 2021 par le Juge des contentieux de la protection de CHARTRES N° RG : 11-20-0537 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24/01/23 à : Me Patricia BUFFON