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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
634a4f80acdcd6adff75aa5e
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[B] [N] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE Société [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substitué par Me Adeline NAZAROVA,
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c923
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0305DEC001197586
5 mars 1990
5 mars 1990
; de la requête No 11975/86 présentée par Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd86537
2 juillet 2002
2 juillet 2002
JEAN Y..., ... par Me Bruno DELACHENAL, avoué à la Cour assisté de la SCP FAVRE LAMOTTE , avocats au barreau de THONON M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92523
9 juin 2015
9 juin 2015
représentée par Maître PAVET de la SCP PAVET-BENOIST-DUPUY-RENOU-LECORNUE, avocats au barreau du MANS-No du dossier 20120585 en présence de Monsieur B..., représentant légal INTIME : Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319878351eeae4f1309d2ce
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66960d0953a3547449c2416f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[N] a été obtenu en prétendant qu'il n'allait pas donner suite. Aux termes de leurs conclusions notifiées le 5 mai 2023, MM.
Source officielleREFERES GENERAUX
66fd999438de0398b51a7c2b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
GROUPE ORPEA - CLINEA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Bruno ZANDOTTI, avocat au barreau de MARSEILLE DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 24 Juillet 2024 les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88954
26 octobre 2006
26 octobre 2006
LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2006 APPELANTS : SA MYMETICS prise en la personne de son Président Directeur Général 52 avenue de Chanoine Cartellier 69230 ST GENIS LAVAL Représentée par Me Bruno
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61629f6b35a5d4e0c2ddc965
15 mai 2013
15 mai 2013
DOME agissant poursuites et diligences de sa gérante statutaire la société Anonyme INTERCONSTRUCTION [Adresse 5] [Adresse 21] [Localité 10] Représentée par : la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN (Me Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616290d2e498f0b428bb8364
30 mai 2013
30 mai 2013
assistée de Me Guillaume FRANÇOIS, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Gisèle GOSSELIN, Président de chambre Fabienne BONNEMAISON, Conseiller Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319878151eeae4f1309d2c8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67134be4208351cec658655d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 4] représentée par Me Alexandre Barège, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 05 février 2024, tenue par Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdcb
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Bruno X...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f43757cdc6046d472d26c9
30 avril 2026
30 avril 2026
[E], élu au CSE de l'Association [1], avait saisi l'employeur d'une alerte pour atteinte à la santé et aux droits de M.
Source officielleChambre 3-2
69cf6a87cdc6046d47f4ab15
2 avril 2026
2 avril 2026
ARTHUR FONDS COMMUN DE [Localité 1] [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : 2 avril 2026 à : Me Philippe BRUZZO Me Florent LADOUCE Me Valérie HELLEBOID Décision
Source officielleChambre 3
DTA_2201221_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Brun, - les conclusions de Mme Jaffré, rapporteure publique, - et les observations de Me Gauché, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f89
5 août 2021
5 août 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65a192020ddb77892695c499
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [H] [N] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Bruno ALLALI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/05707
Source officielleRéférés Cabinet 3
6a10a5e7cdc6046d479b4b15
22 mai 2026
22 mai 2026
PONCELET, avocat au barreau de TOULON DEFENDEURS L’HOPITAL PRIVE [Etablissement 1] dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno
Source officiellePage 25 sur 124