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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2212398_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2210199_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2207223_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2302471_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Beddeleem, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2402949_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411189_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411354_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411409_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411417_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2206205_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la SAS Transports Boissel.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00519_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
administratif de Besançon de condamner in solidum ou de manière divise le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Doubs, la société Bâtiments Energies Assistance et la société Frédéric Borel
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2400092_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
A déclare résider 21 rue Theodore Botrel à Dreux, dans le département de l'Eure-et-Loir.
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c504dd
6 octobre 1982
6 octobre 1982
CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE POUR REJETER LES DEMANDES D'INDEMNITES POUR PROCEDURE IRREGULIERE ET LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE FORMEE PAR LABAT-GEST ENGAGE PAR LA SOCIETE JACQUES BOREL
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
69d97f84cdc6046d47d24f07
7 avril 2026
7 avril 2026
[O] [X] (LRAR) Copie : 1 Dossier Extrait exécutoire délivré à L’ARIPA le : Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Laurence SUDRE-THOLONIAT PARTIES : Madame [J] [S]
Source officielleChambre 3-4
6364ba52e405357f749ea5a1
28 octobre 2022
28 octobre 2022
PHILINVEST Représentant : Me Philippe SILVE de la SELARL CABINET SILVE, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier,
Source officielleJuge de l'Exécution
678fff0b51b02779572a4524
14 janvier 2025
14 janvier 2025
2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 5]) ET PARTIE DEFENDERESSE : Société MULTIHABITATION 4 [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, ni représentée Nous, Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f7bbf04ef7857bdb05
8 avril 2025
8 avril 2025
RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE CORSE ET DU DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD [Adresse 1] [Localité 2] comparante, représentée par Madame [G] [X], inspectrice des finances publiques Nous, Virginie BOUREL
Source officielle2ème chambre
DTA_2302430_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
2023 par lequel le maire d’Hyères s’est opposé à la déclaration préalable qu’il a déposée en vue de la création d’une terrasse et extension sur un terrain cadastré 83069 KZ 78, situé 2421 chemin des Borrels
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e50cf9cdc6046d47ce45e9
1 avril 2026
1 avril 2026
) : Présent en personne Défendeur (s) : MAINTENANCE PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Non-comparant Président : Juges : Denis BOREL
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41ad44e0040aa3735e092
7 avril 2025
7 avril 2025
BOREAL DU SUD, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant et par la
Source officiellePage 25 sur 172