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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
60348ecfcd3e457be25fec4e
17 novembre 2016
17 novembre 2016
à payer à la société Crédit Foncier de France la somme de 30 069,59 euros à titre de dommages-intérêts, - Rejeté les demandes à l'encontre de [Y] [Q], de la SCP [Q] Boucaud-Charlotte d'Esteve de Bosch-Boucaud
Source officielle2ème Chambre
67f6d906a9d5adc26062556a
8 avril 2025
8 avril 2025
de DIJON plaidant 3°) Madame [J] [Z] [M] née le 27 Août 1959 à [Localité 16] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Céline GROMEK de la SELARL BOCQUILLON-BOESCH-GROMEK
Source officielle3e chambre civile
653b58f9502b828318c4e379
26 octobre 2023
26 octobre 2023
/00142 APPELANT : Monsieur [B] [P] né le 18 Novembre 1957 à [Localité 8] (75) domicilié : [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Céline GROMEK, membre de la SELARL BOCQUILLON - BOESCH-GROMEK
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100816
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Boesch et Günther J., Horvath, arbitres, Aux motifs que le recours en annulation qui reproche au tribunal arbitral de s'être déclaré incompétent à l'égard des personnes physiques lui fait en réalité grief
Source officielleDELIBERES REFERES
69a2d217cdc6046d470771af
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Christophe BOSCHER ENTRE SARL [G] [T] ARCHITECTURE, Demanderesse, représentée par la SELARL MOREL-THIBAULT, comparante par Maître Muriel THIBAUT, avocate au barreau de Reims,ЕТ GROUPAMA NORD EST en
Source officielleDeuxième Chambre
65a196ab0ddb778926962fff
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ils ajoutent que les motifs du changement de moteur sont contestables en l’absence de document détaillant la cause de la panne et que le remplacement du moteur a été réalisé en dehors de la garantie BOSCH
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0119DEC000330311
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Toemen, a lawyer practising in Den Bosch. 2. The Netherlands Government were represented by their Agent, Mr R.A.A. Böcker, of the Ministry of Foreign Affairs.
Source officiellechambre 1-3
69d171dfcdc6046d4722e6a9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Pierre Bosche et M. Claude Pépin de Bonnerive. Délibéré le 17 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0314DEC006810301
14 mars 2002
14 mars 2002
The applicant owned four shares in a company, the MotoMeter AG. 99 % of this company’s shares were held by the company Robert Bosch GmbH.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616348f5543823d76b031789
15 décembre 2010
15 décembre 2010
contrat écrit, puis à compter de 1988 par contrat écrit à durée indéterminée et depuis 1995 par une chaine ininterrompue de contrats à durée déterminée, avec LA SAS BSH ELECTROMENAGER,filiale du groupe BOSCH
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9a6
21 janvier 2008
21 janvier 2008
La SAS OXFORD AUTOMOTIVE cite également un certain nombre de références clients parmi lesquels, PSA, PEUGEOT-CITROEN, RENAULT, TOYOTA, VALEO, DELPHI, FAUREGIA, BOSCH avec lesquels la SA SPRIA est en relations
Source officielle1ère chambre
DTA_2302198_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En premier lieu, il résulte d'une décision du 23 février 2023, régulièrement publiée au journal officiel du 1er mars 2023, que le directeur général du travail a donné délégation à Mme Céline Boetsch, conseillère
Source officielle1ère Chambre A
60323403d3d50a6a92f790d1
20 mars 2018
20 mars 2018
d'assurances GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE C/ [O] [P] [H] [T] épouse [P] [R] [M] [Y] [L] épouse [M] [Z] [K] [X] [L] épouse [K] [D] [B] épouse [N] SCP EYMARD ROUDEN PIONNIER CHATEL CHRETIEN BOSCH
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00932
21 juin 2017
21 juin 2017
les parts de marché bougies deux roues des opérateurs sur le marché français et indiqué qu'elle détenait une part supérieure à 50 % et les autres acteurs détenaient, Denso une part inférieure à 15 %, Bosch
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1214DEC006682816
14 décembre 2021
14 décembre 2021
(Bosch Fren), dont le secteur d’activité était le même que celui de l’employeur des requérants.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1110DEC006444201
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Hendrik Van Den Bosch, Jacobus Marneffe, M me Rita Van Leemputten, M. Robert Dekkers, M me Gisèle Mertens, MM.
Source officielleChambre civile
6788a3c705b7378c3f0c5286
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La société Autolim Sud justifie avoir commandé deux pièces en vue de la réparation du véhicule : - un démarreur Bosch ; - un testeur CO2 n'éditant aucun relevé de mesures.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892bc
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Conseiller, Madame Dominique LONNE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Christine COLLET FAITS ET PROCEDURE, Au cours de l'année 2000, la société BOSCH
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2102145_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 29 octobre 2021, la caisse d'allocations familiales de la Haute-Marne, représentée par la SCP Bocquillon-Boesch-Gromek, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis
Source officielleChambre 4 SB
627df7b80d41e0057d43e317
12 mai 2022
12 mai 2022
[W] [Z] [K] ; DESIGNE pour y procéder le Dr [U] [O], 1 cour du chapitre, 67530 Boersch (tel : 09 65 21 16 25) avec pour mission de : - convoquer les parties ; - se faire remettre par la victime
Source officiellePage 25 sur 36