Y... aux motifs qu'une arthrographie constituant une intervention relativement banale et ne devant présenter en elle-même aucun aléa, le praticien était tenu d'une obligation de résultat et que la présence

PRESENTENT AUCUNE CARACTERISTIQUE SPECIALE, QUE LES VETEMENTS ET ACCESSOIRES SONT DES MODELES REDUITS DE CEUX PORTES TRADITIONNELLEMENT PAR LES TAHITIENS, QUE LES MATERIAUX UTILISES SONT TOUT A FAIT BANALS

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la relaxe au profit des prévenus du chef d'importation sans justificatifs de déchets industriels banals

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'intérêt collectif agricole Cellier des templiers, dont le siège est route du Mas Reig à Banyuls-sur-Mer

A... a commis une infraction au code de la route le 12 février 2024 à Banyuls-sur-Mer, ayant entraîné un retrait de trois points sur son permis de conduire.

l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés sur la parcelle cadastrée AI 133, sise 123 avenue des Ondines à La Baule-Escoublac

François G..., demeurant ..., 12 / du syndicat des Copropriétaires de l'immeuble "Silversands" sis commune de la Baule, dénommé "Silversands", dont le siège est ..., représenté par son syndic la société

Mme B A, a acquis, par ce même acte, l'usufruit de ce bien au prix de 51 169,44 euros toutes taxes comprises, et l'a donné en location, par un bail commercial du 19 juillet 2016, à la société CW La Baule

Mme C A, a acquis, par ce même acte, l'usufruit de ce bien au prix de 51 169,44 euros toutes taxes comprises, et l'a donné en location, par un bail commercial du 19 juillet 2016, à la société CW La Baule

Mme C A, a acquis, par ce même acte, l'usufruit de ce bien au prix de 51 169,44 euros toutes taxes comprises, et l'a donné en location, par un bail commercial du 19 juillet 2016, à la société CW La Baule

ne peut qu'être confirmée en ce qu'elle a retenu que les chaussures litigieuses ne sont pas de nature à évoquer ces modèles dans l'esprit du public ; qu'en réalité la société Vêtir apparaît avoir banalement

elle justifiait en versant aux débats des photographies d'emballages de produits de même nature ; qu'elle ajoutait que le procédé même de conception de ces emballages (thermoformage) était lui-même banal

F..., qui avait certifié qu'il s'agissait d'une banale fissure extérieure sans gravité, avait reconnu sans équivoque sa responsabilité, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à des conclusions

des époux, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il annule le projet d'état liquidatif de communauté de Mme Marie F..., notaire associé à La Baule

le même motif ; de plus licenciée en période de suspension du contrat de travail, elle n'a pas eu le temps de redresser ses chiffres et d'atteindre son quota ; le deuxième motif est une absence à LA BAULE

avant la vente, dès lors qu'aucun lien n'est établi entre les désordres allégués et que ladite intervention était décrite par la société Manitou, qui n'est pas contredite sur ce point, comme étant banale

Coulibaly et Rahma comme agents " déchets industriels banals/qualité " et le refus de communiquer les documents administratifs relatifs à ces recrutements sont entachés d'illégalité fautive et sont également

de la SELARL GUALBERT RECHE BANULS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame [M] [R] née le 18 Décembre 1973 à [Localité 14] [Adresse 6] [Localité 15] Représentée par Me Christine