BELVÉDÈRE IMMOBILIER - 36 bld Tzaréwitch - 06000 NICE, elle-même prise en la personne de son gérant en exercice demeurant en cette qualité audit siègereprésenté par la S.C.P.

être inscrit sur la liste annuelle des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon, en application des dispositions du décret du 31 décembre 1974, en qualité de traducteur-interprète en langues berbère

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lucien Berard, société à responsabilité limitée au capital de

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2025, la société Bow Médical, représentée par Me Abrassart, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier du Belvédère

Benichou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PC 0130552101070P0 du 24 avril 2022 par lequel le maire de la commune de Marseille a délivré tacitement un permis de construire à la SCI le belvédère

R.G : 05/00898 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Ord. référé 2005/130 du 24 janvier 2005 Association LE COFFAD C/ SCP CHENU JEAN-SCRIVE BENOIT-BERARD ANTOINE SARL CHENU SCRIVE BERARD COUR

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour débouter Mme X..., contaminée par le virus de l'hépatite C à la suite de son hospitalisation au Centre hospitalier régional Léon Bérard

Groupement permanent des architectes 7, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), à l'égard : 1°/ de la société Beraud

I B, propriété de Mme H J, demeurant 292 rue du Belvédère à Saint-Romain-de-Lerps, d'autre part, de dresser constat des désordres affectant ledit bâtiment, et enfin, de préciser les mesures provisoires

Z..., charpentier-couvreur, qui avait utilisé des tuiles fournies par la société Berard tuileries normandes du Maizeret (société Berard), actuellement en règlement judiciaire avec M.

, - condamné Mme [I] et la SAS Korian-Le Belvédère au paiement de la moitié des dépens y compris les frais d'expertise.

Jérôme X... sont évalués à la somme de 542. 868 ¿ (moitié du boni de communauté + le montant des récompenses à lui dues) ; que lui sont attribuées (pour le remplir de ses droits) les parts de la SCI Bertet

L'affaire a été plaidée à l'audience du 9 janvier 2025 par les conseils de la SA ICF Sud-Est Méditerranée et de la SNC Le Belvédère des Caillols, représentées.

I... fait valoir qu'étant donné l'afflux de réfugiés qui parlent arabe ou berbère, il y a un manque d'interprètes et de traducteurs de sorte que le juge des enfants et le commissariat de police du Havre

des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les conditions de sa prise en charge médicale, à compter du 19 janvier 2021 par le centre hospitalier (CH) du Belvédère

Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la Société Bérard reproche à la Cour d'appel de l'avoir déboutée de sa demande en dommages-intérêts pour inexécution par la Société Toyota

Mme B C a demandé au tribunal administratif de Lyon la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée et des pénalités correspondantes mis à sa charge en tant que débiteur solidaire de la SCI le Belvédère

Monsieur X X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Belvédère à sa demande de