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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TFP_UE
ECLI:EU:F:2006:35
18 mai 2006
#Asia F-13/05.
Page 25 sur 94
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1995:110
21 juin 1995
#Asia T-370/94.
ECLI:EU:T:1996:70
5 juin 1996
#Asia T-92/94.
ECLI:EU:T:1997:86
12 juin 1997
#Asia T-104/96.
ECLI:EU:T:1999:158
19 juillet 1999
#Asia T-20/98.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-109472
6 janvier 2012
The second applicant suffers from respiratory allergies and genetic bronchial asthma. It appears that in Mexico City he was prescribed medicines and wore a hygienic mask outdoors.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1005JUD005221213
5 octobre 2023
According to the documents in the case file, the reasons for the applicant’s hospitalisation was her hypertonia, asthma and bronchitis.
Chambre commerciale
69e0784fcdc6046d4769bd77
15 avril 2026
janvier 2025 RG N° Copie délivrée aux avocats le Le 15 Avril 2026, Nous, Jean-Jacques GILLAND, conseiller chargé de la mise en état des affaires commerciales, Assisté de Mathieu ASSIOMA
Président de la section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000022859304
8 juin 2005
A fait valoir qu'il est asthmatique et qu'il a souffert de la canicule durant l'été 2003, il ne résulte pas des pièces du dossier que son état de santé nécessite une prise en charge dont le défaut pourrait
Chambre civile Section 1
68de08ac2efeaecfe6843477
1 octobre 2025
Signé par Valérie LEBRETON, présidente de chambre, et Mathieu ASSIOMA, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Chambre civile Section 2
68d4d15424e9e62ac3c46446
24 octobre 2025
Signé par Valérie LEBRETON, présidente de chambre, et Mathieu ASSIOMA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Rétention Administrative
65af64e1b6c6260008b52ef7
20 janvier 2024
Aujourd'hui, j'ai besoin de soins, je suis asthmatique et j'ai un cancer des poumons et je n'ai pas fini l'opération. Je n'ai pas de passeport.
ELOIGNEMENT
DTA_2501705_20250303
3 mars 2025
Mme B a bénéficié d'un entretien de vulnérabilité, le 6 février 2025, à l'issue duquel elle a déclaré d'une part, être hébergée, de manière stable, chez ses enfants étudiants et d'autre part, être asthmatique
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008215072
10 août 2005
d'indemnisation auprès du centre hospitalier le 21 octobre 1997 en invoquant cette fois-ci la faute qu'aurait commise le centre hospitalier en lui injectant un produit iodé malgré ses antécédents asthmatiques
8ème chambre (J.U)
DTA_2207696_20230913
13 septembre 2023
compagnie de son époux et de leurs cinq enfants nés en 1995, 1998, 2003, 2006, 2017, un logement d'une superficie de 54 m², qui est donc sur-occupé, et est insalubre, alors que l'un de ses enfants est asthmatique
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2208045_20220930
30 septembre 2022
D ne lui permet pas d'assumer ces accompagnements, que le jeune A est asthmatique et qu'un changement d'établissement lui serait bénéfique et que les travaux de rénovation de l'école actuellement fréquentée
DTA_2208046_20220930
C ne lui permet pas d'assumer ces accompagnements, que le jeune A est asthmatique et qu'un changement d'établissement lui serait bénéfique et que les travaux de rénovation de l'école actuellement fréquentée
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2500551_20250702
2 juillet 2025
lui a été faite dans le délai de six mois à compter de cette décision ; - sa situation est urgente dès lors qu'il vit dans un logement insalubre de 21 m² avec trois enfants mineurs, dont l'un, asthmatique
DTA_2402666_20250917
17 septembre 2025
Par ailleurs, le certificat médical, établi le 21 octobre 2021, selon lequel deux des enfants du requérant sont asthmatiques n’est pas de nature à établir que le logement est inadapté aux besoins de la
cr
61372631cd58014677423a8f
7 août 2002
s'agissant du quatrième vol à main armée, le véhicule utilisé par eux était une Audi ; que, par ailleurs, Alain Y... avait déclaré que, pour se rendre sur les lieux, il avait volé une Peugeot 106, une Opel Astra