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99 049 résultats pour « Article Cahier des charges Code inconnu »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Saint-Péray" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Lucques du Languedoc " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée Ossau-Iraty est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Haut-Poitou" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Menetou-Salon" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Grands-Echezeaux " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Ruchottes-Chambertin" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'indication géographique protégée " Choucroute d'Alsace " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Kirsch de Fougerolles " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Pommeau de Normandie " est homologué.

Article ANNEXE

—

CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DU CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION DU DROIT DE PÊCHE DE L'ÉTAT

Article D1173-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 96

Code de la santé publique

Le cahier des charges mentionné au quatrième alinéa de l'article L. 1173-1 précise :

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Romanée-Conti " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Griotte-Chambertin" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Bordeaux" est homologué.

Article R314-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 42 > 92

Code de l'énergie

Le cahier des charges mentionné à l'article R. 314-58 comporte notamment :

Article 624-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 11 > 28

Code de procédure pénale

Lorsque la commission d'instruction des demandes en révision et en réexamen est saisie d'une demande en révision en application de l'article 622, elle prend en compte l'ensemble des faits nouveaux ou des éléments inconnus sur lesquels ont pu s'appuyer

LEGIARTI000041463933

—

Le président-directeur général Le ministre d'Etat, CAHIER DES CHARGES Article 1er La concession, à laquelle s'applique le présent cahier des charges, a pour objet l'établissement et l'exploitation des ouvrages hydrauliques et de l'usine génératrice

Article 70

—

des charges, les autorisations accordées en application des articles 30, 30-1 et 31 de la présente loi et les décrets prévus aux articles 33 et 43.

Article R255-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 91 > 98

Code rural (nouveau)

Le cahier des charges mentionné au 3° de l'article L. 255-5 est approuvé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture, après avis de l'Agence.

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