Thierry, a été vendu par la liquidation judiciaire de Françoise Y... X..., ainsi que le terrain par la liquidation judiciaire de l'EURL T.

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 07 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Claudine VESIN

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 07 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Claudine VESIN

Thierry Partouche, représenté par Me Silvestre, demande à la juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision

Thierry Mas, demeurant 144, route de Saint-Léonard, 87480 Saint-Priest-Taurion, 77 / Mme Jeanine Mazières, demeurant Lotissement des Places, 87620 Sereilhac, 78 / M.

Thierry X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 avril 2018, où étaient présents : Mme Farthouat-Danon

Monsieur Thierry X... a relevé appel de ce jugement le 21 décembre 2006.

Il soutient que : - le logement principal de Mme B... étant à Thoiry, celui de Collonges était un logement secondaire.

sous le régime de la séparation de biens, et les trois enfants issus de leur union, Thierry X..., Corinne X... épouse B... et Valérie X..., seuls héritiers.

DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 04150 No MINUTE : 16/ 60 Appel de l'ordonnance rendue le 03 Novembre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Thierry

naissance 3] 1947 à [Localité 8] (13), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Thierry

, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Thierry Y...

Thierry X..., ; M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er décembre 2005 et 3 avril 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Thierry A demeurant ...

Thierry Z...Mr Z...Thierry en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal des enfants Tom Z... et Lou Z..., Océane Z..., Organisme AG2R PREVOYANCE, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT

Thierry X... n'a pas comparu, ni personne pour lui.

au titre des années 2017 et 2018.