gratuit au domicile de ses parents puis dans un appartement loué par l'office public de l'habitat du Grand Poitiers depuis le 29 juin 2020, et que les enfants sont scolarisés à l'école maternelle Alphonse

Alphand conseiller rapporteur, MM. Dardel, Dumont, Fontaine, Milleville, Guerder, Fabre conseillers de la chambre, Mme Guirimand conseiller référendaire, M.

Vu la requête, enregistrée le 19 avril 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Alphonse X..., demeurant à Lembras 24100 à Berjerac, et tendant à ce que le Conseil

Alphonse Y... et au ministre de l'intérieur.

Alphonse X..., de Me Odent avocat de la société S.C.R.E.G. et de la S.C.P. Coutard, Mayer, avocat de la ville de Neuves-Maisons, - les conclusions de M.

(ALPHONSE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE NOUMEA, STATUANT EN CHAMBRE DU CONSEIL, DU 18 MARS 1971, QUI A REJETE SA DEMANDE DE MISE EN LIBERTE PROVISOIRE LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'A LA SUITE DE CERTAINS INCIDENTS, ALPHONSE Y...

Alphonse X..., - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; Sur le grief relatif à la campagne électorale : Considérant que la lettre adressée le 29 mai 1995 par le candidat tête

1°) d’annuler l’arrêté de fermeture administrative pris par la commune d’Hyères-les-Palmiers le 5 décembre 2025 s’agissant de l’établissement « Chicken Drive » qu’ils exploitent, sis 69 Avenue Alphonse

Alphonse, parties civiles, contre un arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 13 février 1986 qui après avoir relaxé C...

Alphonse Z..., demeurant ..., 2°) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alphonse X..., demeurant à Albert (Somme

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Alphonse X..., demeurant à Sevran (Seine-Saint-Denis), ... ; 2°- La GARANTIE MUTUELLE

Alphonse O..., demeurant à Atuona Hiva Oa Marquises, Tahiti (Polynésie française), 15°) M. Ernest O..., demeurant à Hamuta Pirae, Tahiti (Polynésie française), 16°) M.

X..., François, Eugène, Alphonse Y..., co-associé de la SCI Dasemo, demeurant ...

renseignement et des enquêtes douanières, dont le siège est 18/22, rue de Charonne, BP 529, 75529 Paris cedex 11, avec Direction régionale des douanes de Midi-Pyrénées, dont le siège est 7, place Alphonse

Alphonse Y..., demeurant chez M. Christophe X..., ..., et actuellement sans domicile connu, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 juin 1995, où étaient présents : M.

Alphonse I..., demeurant ..., 7 / de M. Patrick E..., demeurant ..., 8 / de M. X... d'Auria, demeurant ..., L'Horme (Loire), 9 / de M. D... Sanches, demeurant ..., 10 / de M.