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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2216015_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

ALLIO ROUSSEAU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2308747_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

ALLIO-ROUSSEAU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2520702_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

ALLIO-ROUSSEAU

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fda9d87059d6a2df905170b

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Michel ALLIO

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00437

Cassation

5 février 2008

5 février 2008

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la saisine de la chambre sociale en rectification de l'arrêt n° 2699 F-P + B rendu le 13 décembre 2007, dans le litige opposant Mme Aliette

Source officielle
CC

civ3

613720c4cd580146773ee399

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

enfants mineurs : - Enrico B..., né le 12 décembre 1969 - Séverine B..., née le 24 juillet 1975 2°/ Monsieur Christian B..., 3°/ Madame Marie-Hélène B..., épouse D..., 4°/ Mademoiselle Aliette

Source officielle
CC

comm

613721b2cd580146773f63b7

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

Jean-Pierre Z..., 2°) Mme Aliette X..., épouse Z..., demeurant ensemble ... (Maine-et-Loire), 3°) M. Bernard B..., syndic liquidateur, demeurant ...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2502827_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2514665_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2521643_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2522024_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2311249_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Délibéré après l'audience du 19 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2311294_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2311691_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 février 2024 : - le rapport de Mme Allio-Rousseau ; - les observations de Me Louvel ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2311997_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Délibéré après l'audience du 16 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 4ème chambre

DTA_2303961_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par l'arrêté du 14 mars 2023, dont M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2207236_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allio-Rousseau, présidente rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302486_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2507294_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique du 28 avril 2025 à 11 h 30. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2010830_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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