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14 279 résultats pour « Alexandre REAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019279039

Admin. suprême

30 juillet 2008

30 juillet 2008

Alexandre A la sanction disciplinaire de suspension de compétition pour une durée de dix mois ; 2°) statuant en référé, de rejeter les conclusions présentées par M.

Source officielle

Page 25 sur 714

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02420

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

simplifiée est représentée à l'égard des tiers par son président et, si ses statuts le prévoient, par un directeur général ou un directeur général délégué dont la nomination est soumise à publicité, cette règle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6316e2ad4147b94f1307fed6

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

de caution de la société liquidée GEMINI, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305711_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

gendarmerie, de secours et les véhicules bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte sur les voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet, place Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c5

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

APPELANTE : Mme Alexandra Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e386

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Suivant jugement en date du 8 novembre 2010 le Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE a rejeté la requête en adoption plénière de l'enfant Alexandra A... présentée par Monsieur Eric X... le 1er

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01343

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

; que l'affectation de Madame Alexandra X... dans une agence unipersonnelle constitue une marque de confiance et de reconnaissance correspondant au parcours professionnel de Madame Alexandra X... et ne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90921

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

Par requête Alexandra Nadia X...a introduit une demande en divorce.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc4e900942e4727fc9ddb4

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Monsieur Alexandre, Philippe Y... né le [...] à OULLINS (69) [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935f1

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

QC- H2G3A CANADA Représentée par Me Alexandre LAVILLAT de la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0703 Madame Stéphanie Aline Z... née le 29 Septembre 1978 à Paris (75014) (75014

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01835

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Je n'ai pas insisté et nous nous sommes dirigés avec Alexandre dans les bureaux. Nous y avons rencontré une secrétaire, Mademoiselle Y... Edwige.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d4

Appel

9 février 2011

9 février 2011

C/ ASSOCIATION POUR LA PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A L'EFFORT DE CONSTRUCTION APPELANTE : Madame Alexandra Barbara Elisa Y... épouse Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6031e5f71a05a81f68fabbcf

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

- ordonne l'exécution provisoire dans la limite des règles du code du travail. - DÉBOUTE M. Alexandre X... de tous ces autres chefs de demande.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:491057.20241028

Admin. suprême

28 octobre 2024

28 octobre 2024

- Robillot avocat de la commune du Rove ; Considérant ce qui suit : Sur le cadre juridique : 1.Le règlement (UE) n° 598/2014 relatif à l'établissement de règles et de procédures concernant l'introduction

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a17d963cdc6046d4731a14c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Adresse 3] [Localité 5] tous deux représentés par Me Elodie SEVERAC, avocate au barreau d'AGEN et Me Nadège MARTY-DAVIES, avocate plaidante au barreau de TOULOUSE, substituée à l'audience par Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e31fde28ee4207110c5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Madame [A] [U] née le 20 Juin 1974 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre TRONCHE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC000275813

Admin. suprême

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Ce versement vaudra règlement définitif des affaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e8

Appel

21 février 2011

21 février 2011

sa nouvelle épouse ne permettent pas à Cindy et Alexandra de s'épanouir et n'est pas sans effet sur leur développement psychologique.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497264.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.

Source officielle