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9 639 résultats pour « Alexandra DEFOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a450

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra

Source officielle

Page 25 sur 482

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CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489838.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4e2

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

épouse Y... déposée au greffe le 29 juillet 2009. Vu les dernières écritures de la SA SOCIETE GENERALE déposées au greffe le 12 janvier 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90351

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Alexandre Camille X... né le 18 Mai 1969 à NOUMEA (98800) demeurant ... Mme Angèle Rose X... née le 13 Avril 1967 à MUA (WALLIS) demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206220_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

pour le raccordement électrique d'un immeuble situé 47 rue Alexandre Cabanel.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65321b559e4ea48318f5b017

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

BIO C BON IDF [Adresse 5] [Localité 8]/FRANCE Représentée par Me Alexandre DE PLATER , avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 SELARL C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9ba

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Par conclusions déposées le 24 juin 2011 et reprises oralement, Mme Alexandra Y..., représentée, demande à la cour de : - confirmer la décision du conseil de prud'hommes rendue à l'encontre de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0918JUD006952810

Admin. suprême

18 septembre 2018

18 septembre 2018

    Le décès de Alexandre Stomatii 10.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

686816de4965b5d9df3129ff

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Fixons l’affaire pour être plaidée (ou dépôt de dossier) à l’audience à juge unique du Jeudi 08 Janvier 2026 à 14h00, Chambre du conseil 2 - 5ème étage, [Adresse 4], [Adresse 2] Les dossiers seront déposés

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6866151b11adae0daca53265

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 25/07058 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4WH Mme [V] [D] [J] [L] Représentant : Me Alexandra SCHULER-VALLERENT

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a135cdc6046d4707374b

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

chapitre 6 du livre V relatif à la protection de l'entrepreneur individuel, le livre VI du code de commerce traitant des difficultés des entreprises et le livre VII du code de la consommation, Il a été déposé

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a18fcdc6046d47073cf4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Audience publique du 1 Avril 2025 Références : 2025P00044 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du Code de Commerce traitant des difficultés des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous a déposé

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b5cccdc6046d470cf7df

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 6 janvier 2026 Références : 2025P00171 LE TRIBUNAL Après en avoir délibéré, la débitrice référencée ci-dessous a déposé le 30 décembre 2025, au greffe

Source officielle
CC

civ1

613721accd580146773f5e93

Cassation

20 octobre 1992

20 octobre 1992

Alexandre Y... auprès de la Banque nationale de Paris (BNP), ont été déposés, après le décès du souscripteur, auprès de la société civile professionnelle Régent et de X..., titulaire d'un office notarial

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f54ae3cdc6046d4746c9fc

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

2e chambre civile

66c03d02fa3a395142d55bde

Appel

16 août 2024

16 août 2024

[H] [F] [Adresse 2] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [K] [W] épouse [F] [Adresse 2] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d438

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

G : 10/ 00143 Monsieur Tony Alexandre X... Madame Stéphanie Sandrine Y... épouse X... C/ Monsieur Dany Léon Arthur Z...

Source officielle
CC

civ3

6137210bcd580146773f0869

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Alexandre Z..., demeurant à Pontarlier (Doubs), ..., 2°) Mme Geneviève Z..., en religion C...

Source officielle
CC

civ3

61372201cd580146773f970b

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

Alexandre X..., 2 / Mme Alexandre X..., 3 / M. Michel X..., 4 / M.

Source officielle
TJ

JLD

677c2f276f491b6d2638f2b0

T. Judiciaire

4 janvier 2025

4 janvier 2025

N° Portalis DBYC-W-B7J-LLRX ORDONNANCE Le 04 Janvier 2025 Nous, François LAVALLIERE, Premier Vice-Président en charge des rétentions administratives près le Tribunal judiciaire , Assisté de Alexandra

Source officielle