Alain L, demeurant ..., Mme Karine O, demeurant ..., M. Christian C, demeurant ..., Mme Pascale D, demeurant ..., M. Daniel B, demeurant ..., M.

Béatrice, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Alain Y... du chef d'agressions

accepté de recevoir en dépôt d'un inconnu qui aurait omis de les reprendre ; les cartes de policier auraient été faites par X... à titre de jeu ; lui, Weiss, ne serait qu'un voleur de voitures ; Alain

Gaëlle Y..., M. Thierry X..., Mlle Gaëlle Y..., la SCP Alain A... Patrick Z..., M. Alain A..., M.

Alain A..., demeurant ... ; - n° 117 286, présentée par M. Michel XQ..., demeurant ...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller

Lors des procédures judiciaires engagées par la société Alain Manoukian aux fins d'effectuer des travaux, le mandataire liquidateur de la Sci Montmorency & Environs a contesté la cession du droit au bail

Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Kaothong XZ..., demeurant 2, square Galilé, appartement 2, 79000 Niort, 14 / de M. Thierry XB..., demeurant ..., 15 / de M. Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M.

Alain Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 2000, où étaient présents : M.

Alain X..., domicilié Clinique Croix Saint-Michel, 40, avenue Charles de Gaulle, 82017 Montauban, défendeur à la cassation ; En présence : - du directeur régional des affaires sanitaires et sociales

GREFFIER lors des débats : Madame Sylvie LE GALL.

ANGERS CEDEX 02 représenté par Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS INTIME ET INCIDEMMENT APPELANT : Monsieur Jean- Paul Y... ... 49240 AVRILLE présent, assisté de Maître Alain

Alain A..., officier de police judiciaire pour " procéder à l'examen médical et gynécologique complet de S.

enregistrée sous le no 21 954 ARRÊT DU 17 Décembre 2013 APPELANT : Monsieur Jacques X... ... 72300 VION représenté par Maître DEFRANCHI, avocat au barreau de Laval, substituant Maître Alain

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain

.: 02/02076 APPELANT: A Monsieur Alain X... né le 09 Novembre 1944 à TUNIS LE GRAND Pavois 322 avenue du Prado 13008 MARSEILLE 08 représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière Beta, dont le siège social est à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques), résidence Sunset, boulevard du Prince de Galles