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543 résultats pour « Aïch »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

695e332175782d5f06107ce2

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

6] représenté par sa fille Mme [S] [G] ès-qualité de tutrice demeurant [Adresse 4] en vertu d'un jugement rendu Ie 7 juillet 2014 par Ie Tribunal d'|nstance de VILLEURBANNE Représenté par Me Aïcha

Source officielle

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Annonces BODACC3 844 résultats

Journal officiel
Radiations

BELGHARBI, Amina, Aicha, MERSELLAB

SIREN 881973267Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

27/08/2026

Voir →

Créations

Aichouche, Wassim

SIREN 108535782Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/08/2026

Voir →

Créations

MURCIA, Ines, Aïcha, Marie-Claude

SIREN 108822842Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

26/08/2026

Voir →

Créations

AMANI, Aïcha, D'ALFONSO

SIREN 108875329Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

26/08/2026

Voir →

Radiations

DADI, Aicha, Myriam

SIREN 930366059Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

26/08/2026

Voir →

TA

3 ème Chambre

DTA_2301228_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

B, et de Me Aïchi, représentant le centre hospitalier universitaire de Rouen. Considérant ce qui suit : M. B a été victime d'une agression à l'arme blanche le 1er décembre 2018.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603535e71bdec5601c3d1a71

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

la Cour : jugement rendu le 26 Novembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 09/00974 APPELANT Monsieur [P] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Aïcha

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603535e71bdec5601c3d1a74

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° APPELANT Monsieur [B] [C] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Aïcha

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162f6e7b807dfe813d29643

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

(Me Jacques GRANGE), avocats au barreau de LYON INTIMÉ : [F] [B] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Aïcha LAMAMRA, avocat

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02903_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

Toutefois, Mme J D a indiqué, devant l'OFPRA et en première instance, qu'Ibrahim avait été enlevé en 2014, et qu'Aïcha avait disparu en 2018.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06dbbcdc6046d47686dae

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : I N° RG : F 22/00298 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Laetitia GERNEZ Me Aïcha

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603442e8f717ce33da0b8339

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

jugement rendu le 02 Décembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 12/10739 APPELANT Monsieur [A] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Aïcha

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6711687dfbbe959e6f20104c

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

AÏCH, a fait assigner Monsieur [O] [N], Madame [V] [P], Maître [F] [W] et Maître [B] [H] devant le tribunal judiciaire de Pontoise aux fins de paiement du dépôt de garantie.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6319878151eeae4f1309d2c6

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIMEE Madame [F] [T] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aïcha

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1c23cdc6046d47b002f8

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

07741 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 24 AVRIL 2026 APPELANTE : [P] [H] née le 02 Décembre 1959 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Aïcha

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603356fbc92bff0812d6343f

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

BREDON de la SELARL CABINET BRL ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [A] [W] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] (ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Aïcha

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60353720fdebd2614377f916

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 09/01241 APPELANT Monsieur [N] [W] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Aïcha

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201191

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

intérêts civils, a alloué à la veuve et aux huit enfants de la victime, Mme Kheira X..., agissant tant en son nom propre qu'en qualité de représentante légale de Mohamed X..., Mme Y..., Mme Fatma X..., Mme Aïcha

Source officielle
CC

civ3

61372270cd580146773fd000

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Abdeljalil U... et Mme Aïcha XH..., son épouse, demeurant ensemble à Cergy (Val-d'Oise), ..., 25 / de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

686ca6e1ab48d770a9cb5d5a

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jugement rendu le 14 novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/01257 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aïcha

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634a4f7facdcd6adff75aa56

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

jugement rendu le 28 Septembre 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG n° 16/00671 APPELANTE Madame [W] [Z] [R] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Aïcha

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

660e43180740db0008fa9559

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

déférée à la Cour : Jugement du 15 Juillet 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 20/00803 APPELANTE Madame [T] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Aïcha

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

68f86691cb86fa851c25cb2f

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

déférée à la Cour : Jugement du 22 Mars 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° 20/00774 APPELANTE Madame [C] [K] [X] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Aïcha

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603535e71bdec5601c3d1a6e

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 09/01724 APPELANT Monsieur [W] [V] né le [Date naissance 1] 1975 au LAOS [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Aïcha

Source officielle