Codes de loi français

Article Annexe au 1° du I de l'article A. 5332-706

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 70

Structure du cours Les supports pédagogiques sont accessibles par connexion sur un site Internet ou Intranet, une plateforme d'apprentissage ou solution équivalente. Ils doivent :

Article GE 2

En application du second principe de l'article GN 8, le dossier de sécurité devra également présenter la ou les solutions retenues pour l'évacuation des personnes de chaque niveau de la construction en tenant compte des différentes situations de handicap

Article 22

En cas de défaillance technique (à l'appareillage ou durant la marée) d'un équipement à bord d'un navire ne respectant pas les conditions prévues aux paragraphes 1,2 et 3, et en l'absence de solution de secours opérationnelle, le navire reste au port

Article D759-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 57 > 22

du milieu professionnel de la création ; 8° Disposer de locaux adaptés à l'offre d'enseignement ; 9° Offrir aux élèves scolarisés les conditions leur permettant d'achever des études secondaires ; 10° Faciliter l'accès des élèves scolarisés à des solutions

Article L253-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 19

quantitatifs, les cibles, les mesures et calendriers en vue de réduire les risques et les effets de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques sur la santé humaine et l'environnement, les mesures de mobilisation de la recherche en vue de développer des solutions

Article L4123-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 67 > 91

Lorsque, dans le cadre d'une procédure engagée devant une juridiction administrative ou judiciaire, la solution du litige dépend d'une question relative à un acte enregistré dans ce recueil spécial, l'acte est communiqué, à sa demande, à la juridiction

Article D312-59-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 91

personnes pendant une période définie et renouvelable dans la limite de trois années ; 6° Peuvent participer, en liaison avec les autres intervenants compétents, à des actions de prévention, de repérage des troubles du comportement et de recherche de solutions

Article D312-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 35

. – Les établissements mentionnés au I de l'article L. 313-12 qui organisent un accueil de jour en complément des prises en charge d'hébergement et les établissements mentionnés à l'article D. 313-20 doivent proposer une solution de transport adaptée

Article L861-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 18 > 91

Lorsque, dans le cadre d'une procédure engagée devant une juridiction administrative ou judiciaire, la solution du litige dépend d'une question relative à un acte non publié en application du présent article ou faisant l'objet d'une signature numérotée

Article Annexe I (suite)

C 1.1.9 Décrire une solution constructive à partir d'une représentation volumique ou d'un objet réel. Dessin de définition Catalogue La solution constructive est correctement définie.

Article Annexe Ia

Tâche 1.4 Contribuer à la recherche de solutions techniques et technologiques d'amélioration.

Article Annexe 5

. - Taux d'application d'extinction forfaitaires Pour la détermination des moyens en solution moussante et des réserves d'émulseur nécessaires à l'extinction d'incendies de liquides inflammables définis au point 43-1 du présent arrêté, les taux d'application

Article Annexe II

Analyse des réponses de la solution constructive L'interprétation des résultats de ces évaluations s'appuiera sur le relevé, à l'issue des essais, de la dégradation de l'isolant combustible vue sous deux aspects : III-5.

Article 1

sont pas utilisés pour présenter un produit en tant qu'unité de vente ; - les pots à fleurs uniquement destinés à la vente et au transport de plantes et non destinés à accompagner la plante tout au long de sa vie ; - les flacons en verre pour les solutions

Article 1

Le préfet peut prolonger jusqu'au 31 juillet la période de destruction à tir, sur autorisation individuelle et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante et que l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 est menacé.

Article 20

les personnes âgées est récupéré, sous réserve que l'assuré n'en conteste pas le caractère indu, par retenues sur les prestations ou les allocations à venir, ou par remboursement intégral de la dette en un seul versement si l'assuré opte pour cette solution

Article 59

Après établissement d'une corrélation avec la méthode utilisant des solutions témoins de platine-cobalt, la modification de couleur peut, en tant que de besoin, également être déterminée à partir des densités optiques mesurées à trois longueurs d'onde

Article U 90

. - Les solutions d'éthanol d'un titre volumique inférieur à 0,65 ne sont pas prises en compte pour l'application des mesures de la présente section.

Article 26

. ― La présomption prévue au II ne fait pas obstacle à la mise en œuvre par les personnes concernées de solutions différentes de celles prévues par le guide technique précité, sous réserve de la justification du respect des exigences prévues au I, au