NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le syndicat local des moniteurs de l'école du ski

Par un mémoire en défense enregistré le 22 janvier 2021, l'école nationale de ski et d'alpinisme (ENSA) de Chamonix indique qu'elle n'a pas d'observations à présenter.

" construction navale " ; s'agissant de - celui tiré de la dangerosité du cheminement permettant l'accès aux aires de pratique, il n'est pas démontré l'inadéquation du chenal ; les parcours de jet-ski

afférents à l’entretien et à l’ex loitation des istes de ski et à leur sécurité.

Aux termes de l'article R. 2321-6 de ce code : " Peuvent faire l'objet du remboursement des frais de secours prévu au 7° de l'article L. 2321-2, les activités sportives ci-après : 1° Ski alpin ; 2° Ski

entré en collision avec un voilier participant à une compétition et qui l'avait remorqué jusqu'au port, a assigné en paiement de la facture de remorquage le propriétaire, l'affréteur, le sponsor et le skipper

de salaire, - condamner la société Skis Dynastar à lui payer la somme de 8.113,60 € au titre de l'indemnité de congés payés acquis durant l'arrêt maladie, - condamner la société Skis Dynastar à lui

B A demande au tribunal d'être dégrevé de la taxe sur les engins maritimes au titre des années 2022, 2023 et 2024 concernant un jet-ski. Il soutient que l'engin a été vendu courant 2018.

commune de Prémanon fait valoir que : - la juridiction administrative est incompétente pour connaitre du litige dès lors qu'il est relatif à un défaut de signalisation d'un danger sur une piste de ski

commune de Prémanon fait valoir que : - la juridiction administrative est incompétente pour connaitre du litige dès lors qu'il est relatif à un défaut de signalisation d'un danger sur une piste de ski

commune de Prémanon fait valoir que : - la juridiction administrative est incompétente pour connaitre du litige dès lors qu'il est relatif à un défaut de signalisation d'un danger sur une piste de ski

commune de Prémanon fait valoir que : - la juridiction administrative est incompétente pour connaitre du litige dès lors qu'il est relatif à un défaut de signalisation d'un danger sur une piste de ski

quatre mois par le ministre de la jeunesse et des sports sur la demande qu'elle lui a adressée et tendant à ce que soit retiré l'arrêté du 16 février 1995 accordant délégation à la fédération française de ski

décision du Premier ministre révélée par ses propos tenus publiquement le 2 décembre 2020 tendant à interdire aux français de se rendre dans les stations de sport d'hiver à l'étranger pour pratiquer le ski

[C] descendait à skis la piste bleue «Jandri 3», laquelle présente une cassure (jouant le rôle d'une bosse) au croisement d'une autre piste ; - M.

68-04-044 URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - AUTRES AUTORISATIONS D'UTILISATION DES SOLS - AUTORISATIONS RELATIVES AUX EQUIPEMENTS DE SKI -Dossier accompagnant la demande - Dossier ne comportant

ordonnance n° 2312024 du 17 septembre 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Marseille, après avoir mis hors de cause la Société des Etablissements Merré, la société Voith Turbo et la société SKF

A cet instant, la pente a commencé à se mettre en mouvement sous ses skis. Dans le même temps, nous avons vu la propagation de rupture sur la pente amont qui nous a semblé énorme».