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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

494 résultats pour « signification à pe »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe à l'article R314-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 68

Code de la consommation

id = JORFTEXT000032797752 -Signification des lettres et symboles : -X est le TAEG ; -m désigne le numéro d'ordre de la dernière utilisation effectuée sur le crédit ; -k désigne le numéro d'ordre d'une utilisation effectuée sur le crédit, donc 1 ≤ k ≤

Article ANNEXE I

—

Ils invitent à la mise en perspective de ces savoirs sur les plans historique et épistémologique ainsi que sur celui de la signification éducative, culturelle et sociétale des savoirs, ainsi qu'à des choix pertinents des modes de communication utiles

Article Annexe I (suite)

—

L'ANALYSE DES DOCUMENTS DE SYNTHESE - Les soldes intermédiaires de gestion et leur signification - La capacité d'autofinancement, rôle et interprétation - Le bilan fonctionnel - Le fonds de roulement - Le fonds de roulement net global - Le

Article Annexe 2

—

Pour le bilan, on met en évidence la signification des principaux postes. Pour le compte de résultat, il convient d'étudier les soldes intermédiaires de gestion suivants : marge commerciale, valeur ajoutée, résultat d'exploitation.

LEGIARTI000024751069

—

A cette fin, la notion de seuil de signification d'une information peut être un élément déterminant dans le choix des informations à communiquer.

LEGIARTI000024467679

—

MIN 2.435 Terminologie (a) Les termes utilisés dans cette sous-partie ont les significations suivantes : MIN 2.440 Opérations par faible visibilité. ― Règles opérationnelles générales (a) L'exploitant ne conduit des opérations de catégorie II, de catégorie

LEGIARTI000024744065

—

A cette fin, la notion de seuil de signification d'une information peut être un élément déterminant dans le choix des informations à communiquer.

Article Annexe 4 (suite)

—

RC23-1 Sur une autoroute à 3 voies, un ensemble de 9 m de long pe

Article Annexe I (suite)

—

. - Identifier les significations sociales et culturelles de l'objet d'analyse.

Article Annexe Ib

—

- Citer des symboles, signaux, couleurs relatifs à la sécurité et indiquer leur signification. - Pour une situation donnée citer les procédures et les consignes de sécurité à respecter pour assurer la protection des biens, des personnes.

Article Annexe Ib

—

x S 2 - La définition technique du produit S2.1 Les concepts de mode, les types de produits S2.1.1 Les concepts de mode La signification de la mode.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il exprime à l'écrit et à l'oral ce qu'il ressent face à une œuvre littéraire ou artistique ; il étaye ses analyses et les jugements qu'il porte sur l'œuvre ; il formule des hypothèses sur ses significations et en propose une interprétation en s'appuyant

Article Annexe V

—

indicative : 2 heures) a) Objectif général : évaluation de la capacité du candidat à appréhender et réaliser un message écrit. b) Compétences à évaluer : - respecter les contraintes de la langue écrite ; - synthétiser des informations : fidélité à la signification

Article Annexe

—

Ces termes peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes. Abus Usage excessif intentionnel, persistant ou sporadique, de médicaments, accompagné de réactions physiques ou psychologiques nocives.

Article Annexe

—

Ils peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes. Agents biologiques Les micro-organismes pathogènes ou non, ainsi que les endoparasites.

LEGIARTI000043683576

—

Sauf stipulation expresse contraire, les termes et expressions définis ci-après auront la signification qui est portée en regard de chacun d'eux : Titre Ier : OBJET.-DURÉE ET PÉRIMÈTRE DU CONTRAT 2.

LEGIARTI000024744027

—

Les développements précédents sur la signification de la situation nette et du résultat montrent que l'interprétation des états financiers demande une certaine prudence, notamment en matière d'analyse de la solvabilité.

LEGIARTI000024751067

—

Les développements précédents sur la signification de la situation nette et du résultat montrent que l'interprétation des états financiers demande une certaine prudence, notamment en matière d'analyse de la solvabilité.

LEGIARTI000024751074

—

Cependant, contrairement à l'entreprise dont le démarrage de l'activité est connu précisément, une des spécificités de l'Etat tient à la pérennité de son action qui se traduit par la méconnaissance ou l'absence de signification, compte tenu de son ancienneté

Article Annexe I (suite)

—

Peut mettre en valeur la signification personnelle de faits et d'expériences, exposer ses opinions et les défendre avec pertinence en fournissant explications et arguments.

Page 24 · 494 résultats

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