." ; " mais attendu que non seulement, ces explications sont infirmées par celles de ses propres employés, B...et C...

. ; " aux motifs propres et adoptés des premiers juges que la plainte initiale ne distinguait pas clairement entre les différents propos articulés ceux qui sont qualifiés d'injurieux de ceux qui sont

cette réunion a débuté à 17 heures, sans qu'il soit indiqué la fin de cette rencontre, alors, d'une part, que les termes du compte rendu produit démontrent la brièveté de la réunion du chantier, vu les propos

Bonnet consécutive à son accident a causé à la société un préjudice propre, que le préjudice réparable comprend également le manque à gagner, non contestable en l'espèce ; qu'en rejetant la demande de

et viennent à l'appui de leur crédibilité" ; "alors que les motifs dubitatifs et hypothétiques équivalent à une absence totale de motifs ; qu'en s'abstenant de caractériser de manière précise les propos

l'enquête, de l'expertise et des témoignages recueillis, et que ces accusations n'étaient pas crédibles compte tenu des déclarations faites par la partie civile devant l'expert psychiatre rapportant les propos

X..., la cour d'appel a violé l'article 1165 du Code civil ; 2 / que la cour d'appel a relevé à propos de la transaction conclue entre M. Y... et la société Gestaudit que " M.

de licenciement, alors « que l'engagement d'une procédure de licenciement pour faute grave n'est pas subordonné au prononcé d'une mesure de mise à pied conservatoire ; qu'en l'espèce, il ressort des propres

attaqué en ce qu'il a rejeté les moyens de nullité tirés de la violation de l'article L. 241-1 du code de la sécurité intérieure, du droit à un procès équitable et du droit de ne pas contribuer à sa propre

des points de détail, étant donné que la compatibilité du thermostat avec les installations de climatisation est inopérante ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que l'apport d'une fonctionnalité propre

M..., invoquait un moyen lui étant propre, tiré d'une prétendue fraude à ses droits et du fait que l'extension n'avait pour but que de permettre à M.

différence ; Attendu que le salarié fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bonneville, 9 décembre 1996) de l'avoir débouté de sa demande, alors, selon le moyen, qu'il résulte des propres

n'aurait pas justifié de la caducité du contrat, tout en constatant, par ailleurs, que l'appel avait été conclu avec une société étrangère, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres

l'arrêt d'avoir rejeté des débats les pièces visées au bordereau du 31 octobre 1996 qui n'avaient pas été précédemment communiquées, alors, selon le pourvoi, d'une part, dès lors qu'il résulte des propres

de la société étaient devenus inférieurs à la moitié du capital social de la société et n'ayant pas prononcé la dissolution de la société, les capitaux propres de la société n'ont pas été reconstitués

, est subordonnée au décès de la victime directe ; qu'en allouant, au titre du préjudice d'angoisse et de sensation de mort imminente, la somme de 10 000 euros à Mme [E], quand il ressortait de ses propres

fonctions publiques, cette considération relative aux mobiles ayant animé le diffamateur étant insusceptible de justifier légalement la commission de l'infraction ; qu'au cas présent, il ressort des propres

Y..., que dans les propos tenus à ses collègues, à les supposer exacts, Denis X... n'a précisé en quoi ses éventuelles révélations, lors de l'assemblée générale des actionnaires, consistaient ; qu'il s'est