S'il est constant que le proviseur a maladroitement porté à la connaissance de certains professeurs de l'établissement le motif de l'arrêt de travail de Mme D, à compter du 2 décembre 2019, cet élément

son épouse de soins attentifs et constants au cours de sa maladie ; " alors que, dans son mémoire demeuré sans réponse, la partie civile avait fait valoir qu'il résultait d'une attestation du professeur

les locaux du lycée, sans s'expliquer plus avant sur le contenu desdites attestations, dont il résultait que Mme Z... leur avait donné l'autorisation de quitter le lycée, à raison de l'absence d'un professeur

anesthésistes (mémoire du 12 octobre 1993, p. 11), d'autre part, et conformément aux déclarations faites au magistrat instructeur le 19 février 1987, que le programme général des opérations était fixé par le professeur

Y... a été embauché par l'Institut Pitiot le 18 août 1977, en qualité de professeur ; que son contrat de travail prévoyait notamment que la durée scolaire variait en fonction de la nature des préparations

involontaire sur la personne de Vanessa Y..., étant précisé qu'au regard de la prévention, l'infraction est prévue et réprimée par l'article 221-6, alinéa 1er, et non pas alinéa 2, du Code pénal ; que le Professeur

sans tenir compte du fait que l'appréciation de l'opportunité de faire intervenir la presse à l'occasion de la réunion du jury incombait, à tout le moins, au président de l'association, voire au professeur

immédiatement indemnisable la survenance du SIDA chez une personne séropositive, que, par suite, aurait été violé l'article 47 de la loi du 31 décembre 1991, alors qu'en outre il résultait de l'audition du professeur

Diogo contestait la déclaration de bagarre prêtée à son mari par le docteur A... en faisant valoir que ce médecin, bien qu'entouré du professeur Z... et de son équipe lors des minutes fatales, avait été

Y... le 1er février 1990 étaient caricaturales et qu'une nouvelle correction de ces mêmes devoirs réalisée par un professeur d'un établissement public de la même ville avait révélé l'existence d'une surnotation

droite et s'est normalement résorbée ; que quelques temps après, de vives douleurs du cou et de la mâchoire sont apparues à gauche, associée à une paralysie du trapèze ; que le 30 juin 1986 le professeur

Z... le 25 février 1997 et de la consultation du professeur Y..., en date du 12 octobre 1998, qu'au moment où il avait souscrit son engagement de caution, la banque savait nécessairement, à la lecture

le 24 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Poitiers à sa demande de communication d'une copie de la déclaration publique d'intérêts du Professeur

C... a subi quarante-cinq heures d’absence de sa professeure d’allemand ; - sa fille A...

motifs propres à justifier la décision ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'Elisabeth X... a été poursuivie pour diffamation publique envers Danielle Y..., professeur

[B]) a été engagé par l'association Fondation EPF, le 1er octobre 1986, par contrat à durée déterminée, à temps partiel, en qualité de professeur dans le domaine de la mécanique, thermodynamique, mathématiques

(l'association) le 1er septembre 2002 en qualité de professeur d'espagnol, initialement dans le cadre d'un emploi à temps plein, la durée du travail ayant été modifiée chaque année par avenants successifs

X... a été embauché par la société Ecole de formation pour l'industrie hôtelière (ECOFIH) en qualité de professeur de salle pour la période du 7 novembre 1983 au 10 juin 1984 par contrat écrit comportant