. ; qu'il n'est, en effet, pas contesté que celui-ci occupe avec sa compagne et les enfants de celle-ci une villa d'un étage sur rez-de-chaussée avec piscine construite sur un terrain qui lui a été donné

est insuffisante pour assurer la sécurité ; que l'expert précise que l'EURL Royal Green n'a jamais été en mesure d'indiquer comment avait été assurée la stabilité de la piscine sur la partie remblayée

R..., l'arrêt retient que les travaux consistant à agrandir la dalle de la terrasse et à réaliser une clôture, un pont au dessus d'un cours d'eau et les fondations d'une piscine, pour un montant total

société Meteor patrimoine, promoteur en charge de la réalisation ; que les bâtiments acquis ont été livrés à la fin de l'année 2009 ; que les bâtiments principaux hébergeant les services généraux, la piscine

X... a chargé la société Distribution d'équipements d'environnement et de loisirs (DEELO) de la construction d'une piscine et de l'installation d'une armoire électrique; que cette société ayant obtenu

[U] la commercialisation de kits de piscine et d'équipements et accessoires figurant à son catalogue. 2. Par lettre du 30 septembre 2019, M.

Le 24 juin 2012, il a été victime d'un accident à la suite d'un saut dans une piscine. 2. L'assureur a versé des provisions le 25 juillet 2012 et le 7 août 2013.

[Y], assuré en responsabilité décennale auprès de la société Allianz IARD, la réalisation des lots gros oeuvre, maçonnerie et abords, toiture et piscine, la société Adamo, désormais en liquidation judiciaire

documents suivants : 1) la liste des agents ayant demandé une reconstitution de leur carrière depuis 2010 et dont les dossiers ne sont pas régularisés ; 2) la fiche de poste du responsable de la piscine

délit de tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue ; "aux motifs que l'expert Z... a relevé que "des traces importantes de grippage avaient conduit à la destruction des pistons

font grief à l'arrêt de déclarer prescrite leur action à l'encontre du syndicat des copropriétaires résidence Beauséjour, de la SCI DLB, des époux Z..., de Mme A... et des époux B... relative à leur piscine

[Y] au sein du service des piscines du Grand Tarbes est intervenue consécutivement à la rupture du contrat que M.

X... d'avoir fait procéder à des travaux de construction d'une piscine et d'édification d'un mur sans accord de la copropriété ; que dans ces conditions, l'arrêt attaqué ne pouvait justifier le non-lieu

y ajoutant, a autorisé la saisie pénale immobilière du bien situé sur la commune de [Adresse 5], s'agissant d'une parcelle sur laquelle a été édifiée une maison d'habitation, un garage double, une piscine

contre X..., pour le délit prévu par l'article 225-1 du Code pénal, en reprochant à l'ANPE de sélectionner les candidats en fonction de leur situation familiale, de leurs revenus ou de l'existence d'un "piston

tant sur le pourvoi principal formé par la société Birh environnement que sur le pourvoi incident relevé par la société Generali France assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Piscines

Au printemps 2019, les acheteurs auraient constaté un affaissement des 3 et 4èmes marches de la piscine, ainsi que la fissuration consécutive de la coque, laissant l'eau de la piscine se vider. 2.

Confrontés à des dysfonctionnements du chauffage, en premier lieu celui de la piscine, les époux [F] ont sollicité l’entreprise à plusieurs reprises, qui est intervenue.