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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
à l'arrêt de n'avoir accueilli la demande du premierc/M. X
613723f0cd580146774102c7
14 novembre 2002
que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Montpellier, 15 février 2001) et les productions, qu'une collision de sens inverse est survenue entre les motocyclettes
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Cour d'Appel
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11 décembre 2003
Frédéric X... a exposé, qu'alors qu'il circulait sur sa motocyclette sur un chemin communal de la commune d'ARRAYOU-LAHITTE, il avait chuté sur la chaussée en raison de la traversée intempestive et soudaine
60794d179ba5988459c480bf
7 octobre 2004
X..., conducteur d'une motocyclette, a été blessé dans une collision avec le véhicule automobile conduit par M. Y... ; qu'après expertise médicale ordonnée en référé, M.
61372322cd58014677405dc3
5 novembre 1998
Y... qui pilotait une motocyclette, de nuit, en agglomération, a été blessé dans une collision survenue dans un carrefour en tentant de doubler l'automobile de M.
61372376cd5801467740a185
20 avril 2000
Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 28 avril 1998), qu'une collision s'est produite entre la motocyclette
ECLI:FR:CCASS:2017:C200864
8 juin 2017
Y... avait entrepris de dépasser un autobus avec sa motocyclette et avait reconnu lors de sa déposition ne pas se souvenir d'avoir vu le clignotant gauche de l'autocar en action (arrêt, p. 9 § 6) ; que
cr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00947
1 septembre 2020
U... a été poursuivi pour avoir, à Paris, commis les infractions de non-apposition sur le véhicule du certificat d'assurance ou apposition de certificat non valide et stationnement gênant d'une motocyclette
61372338cd5801467740701a
18 mars 1999
X..., piéton, traversait la chaussée hors du passage protégé, lorsque survint une motocyclette pilotée par M. Y... ; qu'il a chuté sur la chaussée ; qu'ayant été blessé, il a assigné M.
61372345cd5801467740797d
10 juin 1999
X..., employé de la Ville de Paris, qui circulait en soirée, dans l'agglomération parisienne, sur une motocyclette mise à sa disposition par son employeur, a perdu le contrôle du véhicule et fait une chute
édure suiviec/M. Régis X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02532
7 novembre 2017
D..., qui suivait une centaine de mètres derrière, a bien vu la motocyclette de sorte qu'on peut en déduire que la visibilité n'était pas masquée ; qu'il y a lieu de relever que ce seul témoin direct de
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00797
18 juin 2024
[H] [M], motocycliste, a été blessé à l'occasion d'un accident de la circulation impliquant le véhicule automobile conduit par M. [G] [S], assuré par la société [1]. 3.
613725d0cd58014677420b52
1 juin 1999
que Nicole X..., au volant d'un véhicule appartenant à son employeur, l'APEI, a d'abord emprunté sur sa gauche la RN 175, alors qu'arrivait sur sa droite, à une distance d'environ 80 mètres, une motocyclette
2ème chambre
DCA_25TL00782_20260506
6 mai 2026
B... a été affecté, du 1er septembre 2002 au 31 octobre 2016, à la formation motocycliste urbaine de Carcassonne.
613724bfcd580146774180a5
3 mai 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-François X..., circulant à motocyclette, a perdu le contrôle
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16 novembre 1994
X... est entrée en collision avec la motocyclette de M. Z... qui, circulant en sens inverse, s'engageait dans une voie située sur sa gauche ; qu'ayant été blessé, M. Z... a assigné en réparation M.
61372482cd5801467741611f
29 mars 2006
X..., qui circulait à motocyclette, a été blessé au cours d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.
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19 juin 2003
X... circulait à motocyclette à Pavillon-sous-Bois, avenue Aristide Briand ; qu'il a heurté un véhicule de la Poste à l'arrêt sur la voie de droite ; qu'il a subi des blessures et un préjudice matériel
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20 septembre 2005
tracteur agricole à hauteur de la roue avant gauche, alors que le tracteur se trouvait à l'arrêt ; Attendu, d'autre part, qu'il résulte du plan dressé par les Services de Police de N MES que le motocycliste
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5 novembre 2007
Le 29 novembre 2000 un accident s'est produit entre la motocyclette pilotée par Monsieur X... et le fourgon funéraire de marque Citroen conduit par Monsieur Y... qui circulaient dans le même sens sur
ECLI:FR:CCASS:2016:C200425
24 mars 2016
[F] [H] a été victime, au guidon de sa motocyclette, d'une collision avec le véhicule automobile de M. [W] qui circulait en sens inverse ; que, grièvement blessé, M.