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2 325 résultats pour « motocycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

à l'arrêt de n'avoir accueilli la demande du premierc/M. X

613723f0cd580146774102c7

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Montpellier, 15 février 2001) et les productions, qu'une collision de sens inverse est survenue entre les motocyclettes

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c0c

Appel

11 décembre 2003

11 décembre 2003

Frédéric X... a exposé, qu'alors qu'il circulait sur sa motocyclette sur un chemin communal de la commune d'ARRAYOU-LAHITTE, il avait chuté sur la chaussée en raison de la traversée intempestive et soudaine

Source officielle
CC

civ2

60794d179ba5988459c480bf

Cassation

7 octobre 2004

7 octobre 2004

X..., conducteur d'une motocyclette, a été blessé dans une collision avec le véhicule automobile conduit par M. Y... ; qu'après expertise médicale ordonnée en référé, M.

Source officielle
CC

civ2

61372322cd58014677405dc3

Cassation

5 novembre 1998

5 novembre 1998

Y... qui pilotait une motocyclette, de nuit, en agglomération, a été blessé dans une collision survenue dans un carrefour en tentant de doubler l'automobile de M.

Source officielle
CC

civ2

61372376cd5801467740a185

Cassation

20 avril 2000

20 avril 2000

Chemithe, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 28 avril 1998), qu'une collision s'est produite entre la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200864

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Y... avait entrepris de dépasser un autobus avec sa motocyclette et avait reconnu lors de sa déposition ne pas se souvenir d'avoir vu le clignotant gauche de l'autocar en action (arrêt, p. 9 § 6) ; que

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00947

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

U... a été poursuivi pour avoir, à Paris, commis les infractions de non-apposition sur le véhicule du certificat d'assurance ou apposition de certificat non valide et stationnement gênant d'une motocyclette

Source officielle
CC

civ2

61372338cd5801467740701a

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

X..., piéton, traversait la chaussée hors du passage protégé, lorsque survint une motocyclette pilotée par M. Y... ; qu'il a chuté sur la chaussée ; qu'ayant été blessé, il a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

61372345cd5801467740797d

Cassation

10 juin 1999

10 juin 1999

X..., employé de la Ville de Paris, qui circulait en soirée, dans l'agglomération parisienne, sur une motocyclette mise à sa disposition par son employeur, a perdu le contrôle du véhicule et fait une chute

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Régis X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02532

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

D..., qui suivait une centaine de mètres derrière, a bien vu la motocyclette de sorte qu'on peut en déduire que la visibilité n'était pas masquée ; qu'il y a lieu de relever que ce seul témoin direct de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00797

Cassation

18 juin 2024

18 juin 2024

[H] [M], motocycliste, a été blessé à l'occasion d'un accident de la circulation impliquant le véhicule automobile conduit par M. [G] [S], assuré par la société [1]. 3.

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b52

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

que Nicole X..., au volant d'un véhicule appartenant à son employeur, l'APEI, a d'abord emprunté sur sa gauche la RN 175, alors qu'arrivait sur sa droite, à une distance d'environ 80 mètres, une motocyclette

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25TL00782_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

B... a été affecté, du 1er septembre 2002 au 31 octobre 2016, à la formation motocycliste urbaine de Carcassonne.

Source officielle
CC

civ2

613724bfcd580146774180a5

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-François X..., circulant à motocyclette, a perdu le contrôle

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CC

civ2

61372265cd580146773fc978

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

X... est entrée en collision avec la motocyclette de M. Z... qui, circulant en sens inverse, s'engageait dans une voie située sur sa gauche ; qu'ayant été blessé, M. Z... a assigné en réparation M.

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CC

civ2

61372482cd5801467741611f

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

X..., qui circulait à motocyclette, a été blessé au cours d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

61372414cd58014677411fa2

Cassation

19 juin 2003

19 juin 2003

X... circulait à motocyclette à Pavillon-sous-Bois, avenue Aristide Briand ; qu'il a heurté un véhicule de la Poste à l'arrêt sur la voie de droite ; qu'il a subi des blessures et un préjudice matériel

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CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c43

Appel

20 septembre 2005

20 septembre 2005

tracteur agricole à hauteur de la roue avant gauche, alors que le tracteur se trouvait à l'arrêt ; Attendu, d'autre part, qu'il résulte du plan dressé par les Services de Police de N MES que le motocycliste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a44

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

Le 29 novembre 2000 un accident s'est produit entre la motocyclette pilotée par Monsieur X... et le fourgon funéraire de marque Citroen conduit par Monsieur Y... qui circulaient dans le même sens sur

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200425

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

[F] [H] a été victime, au guidon de sa motocyclette, d'une collision avec le véhicule automobile de M. [W] qui circulait en sens inverse ; que, grièvement blessé, M.

Source officielle