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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00945

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

[K] a été engagé, à compter du 19 septembre 2011, par la société Installux management gestion, en qualité d'employé au service d'approvisionnement. 2.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Project Managers France

SIREN 911175073Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

08/07/2026

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Dépôts des comptes

CAPITAL MANAGERS ASSOCIES

SIREN 523727220Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAPITAL MANAGERS ASSOCIES

SIREN 523727220Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SANA MANAGERS

SIREN 915388003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

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Radiations

PROFIL MANAGER COACH

SIREN 805078300Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

Voir →

CC

cr

61372642cd580146774242cc

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

l'ordonnance et constituée par le résultat des recherches d'un contrôleur de la DNEF sur les banques de données internationales faisait notamment apparaître que la société PTC comprend en Suisse un management

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00921

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

B..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Witness Management Investment Consulting, dont M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02647

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 avril 2016), que Mme Y... a été engagée le 5 janvier 2010 par la société Jesana exploitant un établissement de restauration, en qualité d'équipier puis d'assistante manager

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cba87cdc6046d473ac7c4

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Altercation avec le manager lors de l’entretien sur le télétravail ».

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ee1ecdc6046d47f6499f

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

La SARL CSO YACHTS MANAGEMENT, représentant la société OCAP LIMITED, est mentionnée en qualité de séquestre (« Stakeholder »). Le locataire, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201223

Cassation

1 septembre 2016

1 septembre 2016

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir déclaré la société A & P Textile Management et M.

Source officielle
TJ

Référés

6a10b1f1cdc6046d479c2d15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SMABTP,SociétéGAN ASSURANCES,Société L’AUXILIAIRE,Société ABEILLE IARD & SANTE, Société LLOYD’S INSURANCE COMPANYSA,Société GENERALI, Société [L] [G] ARCHITECTURES, Société MAF, Société ARC PROJECT MANAGEMENT

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200399

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

formé le pourvoi n° V 23-14.347 contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2022 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre civile TGI), dans le litige les opposant à la société Veraltis Asset management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01371

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Méthodes de contrôle et de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00090

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

engagée à compter du 12 novembre 1973 par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Champagne-Ardenne, exerçait en dernier lieu les fonctions de manager

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01463

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

attaqué (Toulouse, 26 janvier 2018), qu'engagé le 17 septembre 2001 par la société Airbus en qualité de cadre et chargé au dernier état de la relation contractuelle de diriger l'équipe « Programme Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00706

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

, avec (ses) collègues managers et managers seniors et avec (sa) hiérarchie » et qu'à son retour dans l'entreprise, la salariée a soumis son entourage à une pression intense pour reprendre son

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00920

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[X] a été engagé le 15 mars 2011, par la société Newrest Group International en qualité de « technical sales manager ». 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01044

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[G], engagé le 30 mai 2011 par la société BNP Paribas Real Estate Property Management France, a été licencié pour insuffisance professionnelle le 13 avril 2015. 2.

Source officielle
CC

comm

61372387cd5801467740afd9

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

d'approvisionnement de produits énergétiques (SAPE), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1997 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit de la société CCMC Managix

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300989

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

des impôts fonciers, mentionnait sous une rubrique intitulée « consistance du logement », dans une sous-rubrique intitulée « pièces et annexes affectées exclusivement à l'habitation », qu'une salle à manger

Source officielle
CC

cr

61372545cd5801467741c612

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

MOUILLARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MANGE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca4a9ed8f058416ba9e928

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Le groupe comporte une société de gestion hôtelière de droit allemand, la société [V] Hôtel Management Company GmbH, ci-après dénommée société OHMC, qui assure soit des missions de management d'hôtels

Source officielle
CC

soc

61372516cd5801467741ae11

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

X..., qui était depuis le 1er juin 1979 inspecteur commercial supérieur à la société Renault véhicules industriels, aux droits de laquelle se trouve la société Renault Trucks, y est devenu manager de réseau

Source officielle