B..., a franchi la ligne blanche continue et percuté une voiture Renault 5 qui roulait en sens inverse, appartenant à Mlle Z..., conduite par celle-ci et assurée auprès des Mutuelles régionales d'assurances

Le dessin intitulé “Peuple du vent”se présente de la manière suivante : Outre l’imbrication de frises, petits carrés et lignes continues formant une large bordure autour du motif central évoquant

A fait courir aux autres et à lui-même, ce dernier ayant franchi avec une forte accélération une ligne blanche continue lors d'un dépassement sans visibilité et ayant percuté un motard, ces éléments ne

Sur les routes à double sens de circulation et en l'absence d'îlot, elle est précédée sur 10 à 20 mètres avant l'intersection par une ligne longitudinale continue, de largeur 2u, pour séparer les deux

MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ET DES PRODUCTIONS QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT SUR UNE ROUTE NATIONALE COMPORTANT DEUX COULOIRS MATERIALISES PAR UNE LIGNE

[G] a commis plusieurs fautes de conduite en ne maîtrisant pas son véhicule, en roulant à une vitesse excessive, en dépassant une ligne blanche continue et en utilisant un véhicule dont les pneumatiques

Il doit démontrer, d'une part, la réalité de son préjudice et, d'autre part, l'existence d'un lien de causalité direct entre l'ouvrage et le dommage.

in situ effectué par les services consulaires français à l'égard de l'acte de naissance n° 545 a fait apparaître : - que le 'feuillet double' n° 18 sur lequel figure l'acte 545 a été remplacé : les lignes

Elle soutient que : - l’obligation dont le requérant se prévaut ne revêt pas un caractère non sérieusement contestable s’agissant de l’existence d’un lien de causalité entre le dommage et l’état de la

d'hôtel et de bureaux a dû être abandonné ; - une erreur de droit a été commise en refusant l'installation d'un " tourner à gauche ", basée sur une interprétation erronée des règles concernant les lignes

de sa demande et d'avoir en conséquence ordonné au séquestre de verser le complément du prix de vente, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'au titre des modalités de paiement des factures n 672 (ligne

d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 1987 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et contravention connexe au Code de la route par chevauchement de la ligne

d'abord réservées à ce sens de circulation, mais qu'au niveau du panneau de fin d'agglomération une seule voie devient utilisable pour les véhicules roulant vers Le Cateau, ceci étant déterminé par une ligne

Il ressort des pièces du dossier que le requérant a commis un dépassement de plus 40 km/h de la vitesse maximale autorisée de 50 km/h pour une vitesse retenue constatée de 113 km/h et franchit une ligne

il procède, les juges doivent examiner en particulier si l'auteur du lien a approuvé le contenu litigieux, l'a seulement repris ou s'est contenté de créer un lien, sans reprendre ni approuver ledit contenu

D'autre part, aux termes de l'article R. 412-21 du code de la route : " Les lignes longitudinales délimitant, pour les rendre plus visibles, les bords de la chaussée sont continues ou discontinues ".

Tous les deux m'ont dépassé sur la ligne droite mais en franchissant la ligne blanche continue. Ces deux motards semblaient faire la course entre eux.

consulaires français à l'égard de l'acte de naissance n° 545 avait fait apparaître : - que le "feuillet double" n° 18 sur lequel figurait l'acte 545 avait été remplacé : les lignes